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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 387 résultats pour « Cécile BAS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 50-4

—

égaux aux valeurs données dans le tableau suivant, selon le type de paroi et la date de fabrication : Type de paroi Coefficient de transmission thermique Coefficient de transmission thermique Murs 0,65 0,47 Plancher haut 0,32 0,22 Plancher bas

Article 19

—

Etre nés de mères : a) Appartenant à un cheptel qualifié vis-à-vis de l'arthrite-encéphalite caprine à virus, ou b) Qui ont été soumises avec résultat favorable, dans les huit semaines qui suivent la mise bas, à une épreuve sérologique autorisée

Article 228-1.02

—

Le "pont de travail" est en règle générale le pont complet le plus bas au-dessus de la flottaison d'exploitation la plus élevée à partir duquel on pêche.

Article Annexe I

—

BIBLIOTHEQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DES BIBLIOTHEQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISES, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS D'ETAT MIS A DISPOSITION DES BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES CLASSEES) Région Alsace Bas-Rhin

Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN Communes d'Ingolsheim (1), Riedseltz (3). Inondation et coulée de boue du 6 juin 2010 Communes de Gingsheim (2), Hohfrankenheim (1), Soultz-les-Bains.

Article Annexe II

—

BOURGOGNE 89 YONNE BOURGOGNE 59 NORD NORD - PAS-DE-CALAIS 62 PAS-DE-CALAIS NORD - PAS-DE-CALAIS 54 MEURTHE-ET-MOSELLE LORRAINE 55 MEUSE LORRAINE 57 MOSELLE LORRAINE 88 VOSGES LORRAINE 67 BAS-RHIN

Article A4241-48-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

De jour : Un cylindre jaune bordé, en haut comme en bas, de deux bandes noires et blanches, les bandes blanches étant aux extrémités du cylindre.

Article R241-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 40

Code de l'action sociale et des familles

Dans la Collectivité européenne d'Alsace, ces nominations sont réalisées par arrêté conjoint des préfets du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et du président du conseil départemental.

Article L2224-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Code général des collectivités territoriales

Elles peuvent également, à la demande des propriétaires, assurer les travaux de mise en conformité des ouvrages visés à l'article L. 1331-4 du code de la santé publique, depuis le bas des colonnes descendantes des constructions jusqu'à la partie publique

Article R93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 40 > 37

Code de procédure pénale

commandant de brigade de gendarmerie en matière de mesures conservatoires prises après l'ouverture d'une succession ; 9° De la notification prévue à l'article 30-3 de l'annexe du code de procédure civile relative à son application dans les départements du Bas-Rhin

Article 2

—

OUZBÉKISTAN PAYS-BAS Institut français des Pays-Bas (dont antenne à Groningue). POLOGNE Institut français de Pologne (dont antennes à Cracovie, Poznan et Wroclaw). PORTUGAL Institut français du Portugal (dont antenne à Porto).

Article Annexe 2

—

Dénomination - mise en place d'un procédé d'isolation sur/sous un plancher bas situé entre un volume chauffé et un sous-sol non chauffé, un vide sanitaire ou un passage ouvert.

Article Annexe

—

Détachement de maintenance du génie (DMG) de Haguenau (Bas-Rhin). Détachement de maintenance du génie (DMG) de La Cavalerie-Le Larzac (Aveyron). Détachement de maintenance du génie (DMG) de La Rochelle (Charente-Maritime).

Article ANNEXE

—

Monmousseau ; Thorez Goëlands ; Yves-Farges (1) Bordeaux Belcier (1) ; (Yves Farges) (1) ; Bacalan, Claveau ; Les Aubiers ; Saint-Michel ; Bastide : Cité Benauge (1) ; Bastide : Quais Queyries, Brazza (1) (Hauts de Garonne) (1) Cenon Bas

Article Annexe

—

ZONES DE RESTRUCTURATION DE LA DÉFENSE MENTIONNÉES À L'ARTICLE 42 MODIFIÉ DE LA LOI N° 95-115 DU 4 FÉVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMÉNAGEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE Liste des communes et année de référence Alsace Bas-Rhin Commune de

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Sarre Du point de réunion de la Sarre-Rouge et de la Sarre-Blanche à la limite du département du Bas-Rhin. idem. idem. [...]al Depuis la Scierie-de-Marquis jusqu'à sa réunion avec la Vezouze. idem. idem.

Article Annexe 2

—

Moselle SIE Metz Centre SIE Metz Nord Nord-Lille SIE Lille Centre SIE Lille-Seclin SIE Roubaix Sud Oise SIE Senlis SIE Creil Pas-de-Calais SIE Calais SIE Boulogne-sur-Mer Pyrénées-Orientales SIE Perpignan-Têt Bas-Rhin

Article Annexe II

—

Bas-Rhin Strasbourg-Entzheim. Haut-Rhin Bâle-Mulhouse, Colmar-Houssen. Rhône Lyon-Saint-Exupéry, Lyon-Bron. Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey.

Article A

—

Pays-Bas. 9.

Article Annexe I

—

Elle est munie d'un déclencheur d'alarme en point bas. Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble ne doivent pas être associés à la même cuvette de rétention.

Page 51 · 1 387 résultats

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