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8 929 résultats pour « Borga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

63d4ccff92a57405de33176e

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Claude CRETON, président de chambre Mme Corinne JACQUEMIN, Conseillère Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.

Source officielle

Page 51 sur 447

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DES DOCTEURS CLAVIE ET BORGA

SIREN 878556620Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

05/07/2026

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Dépôts des comptes

ATELIER D'ARCHITECTURE FRANCK BORGALLI

SIREN 929891109Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

18/06/2026

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Dépôts des comptes

BORGALLI STEFANO

SIREN 881802284Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

23/04/2026

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Radiations

MIGUEL VIEIRA BORGA, David

SIREN 920961877Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

17/04/2026

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Dépôts des comptes

VICTOR BORGA

SIREN 833797178Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

02/04/2026

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CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. et Mme X

6137236ecd58014677409aca

Cassation

13 janvier 2000

13 janvier 2000

Buffet, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M. Etienne, conseiller, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306713_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Borges de Deus Correia, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403930_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

A... épouse C..., représentée par Me Borges de Deus Correia, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la préfète de l’Isère a rejeté sa demande de délivrance d'une autorisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404013_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juin 2024, Mme B D A, représentée par Me Borges de Deus Correia, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet de l'Isère, sur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200419

Cassation

20 mars 2008

20 mars 2008

X..., marin, a été victime à Bora Bora (Polynésie française), d'un accident du travail résultant d'une infraction involontairement commise par un autre préposé lors d'une opération de déchargement du frêt

Source officielle
CC

civ2

6137235acd58014677408aea

Cassation

18 novembre 1999

18 novembre 1999

Buffet, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M. Etienne, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

6137235ccd58014677408c42

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Buffet, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M. Séné, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

61372362cd58014677409188

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

Dumas, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M. Buffet, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372364cd58014677409304

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

Dumas, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M. Buffet, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372365cd58014677409372

Cassation

18 novembre 1999

18 novembre 1999

Buffet, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, MM. Séné, Etienne, Mme Bezombes, M. Mazars, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137232acd580146774064c9

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Dumas, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

6137232bcd5801467740658f

Cassation

4 février 1999

4 février 1999

Dumas, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372337cd58014677406f3f

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Dumas, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372303cd5801467740454a

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Zakine, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Buffet, Séné, Mme Lardet, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372304cd5801467740461a

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Zakine, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Buffet, Séné, Mme Lardet, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137230acd58014677404a97

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

Laplace, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Borra, conseiller rapporteur, MM. Buffet, Séné, Mme Lardet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ2

61372311cd58014677404fc9

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Laplace, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Borra, conseiller rapporteur, MM. Buffet, Séné, Mme Lardet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ2

6137231acd58014677405756

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Laplace, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Borra, conseiller rapporteur, MM. Buffet, Séné, Mme Lardet, M. Etienne, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ2

61372325cd58014677405ff0

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Laplace, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M. Buffet, Mme Lardet, M. Etienne, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle