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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2319871_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
contrôle du Seeboden, Holcim béton granulat Haut-Rhin et Fehr groupe.
Source officielle1ère Chambre
668e2578fcf93851fdd6489b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Marlène BERTHET, greffier lors du prononcé ENTRE :
Source officielle8ème chambre
697b0a89cdc6046d47123414
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[S] BETON S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404677_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Fraboulet ; - les observations de Me Masson, représentant la société AJ CARRELAGE - AJ DRIVE BETON, qui indique que les travaux en litige sont terminés, que la distribution de béton envisagée est une
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae6
1 octobre 2008
1 octobre 2008
, En conséquence, - débouter la société BETA et M.
Source officielle1ère ch. civile
642e75f58b510604f5bc1f98
5 avril 2023
5 avril 2023
à béton.
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5bab3
26 avril 1976
26 avril 1976
SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 4 MARS 1974) BERNAT, RESSORTISSANT ESPAGNOL A, PAR ECHANGE DE LETTRES DES 30 ET 31 JUILLET 1969, ACHETE A LA SOCIETE BECCO-MATTER
Source officielleTARIFICATION
62c3d44d93e17a637920561c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Par courrier en date du 27 avril 2021, la CARSAT a rejeté la demande de la société SERC Maçonnerie et béton armé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6791de5893ef93c421386af7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La société Pigeon Bétons est spécialisée dans la fabrication de béton prêt à l'emploi à partir de granulats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee77
29 novembre 2011
29 novembre 2011
née le 13 Juillet 1955 à BETTON ... 35830 BETTON représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués assistée de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat INTIMÉ : Monsieur Louis Y...
Source officiellecr
6079a8559ba5988459c4cbeb
12 mai 1992
12 mai 1992
Jean-Pierre, - la société Béton France, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1989, qui les a condamnés, le premier
Source officielleRéférés
67ed95fbda9e15c513200182
2 avril 2025
2 avril 2025
est nécessaire d’appeler en la cause la société ayant fourni et livré le béton sur le chantier.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301328_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 avril 2023, l'association "A Bas le Béton", Mme B AO, Mme AH N, Mme G F, Mme T AI, M. R AI, M. AJ H, M. AC O, M. AG S, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301175
20 décembre 2018
20 décembre 2018
que c'est la société Actib qui l'a imposé pour procéder à l'étude du béton armé ; que la SMABTP, assureur d'Actib, estime, au contraire, avec les autres parties à l'instance, que le BET Set Armor est
Source officielleCour d'Appel
REFERE 27 Décembre 2016 Monsieur Benno X... EARL Xc/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
6253cd7fbd3db21cbdd93873
27 décembre 2016
27 décembre 2016
N DOSSIER N 16/ 00034 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 27 Décembre 2016 Monsieur Benno X... EARL X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb5b
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Sur la demande reconventionnelle du GIE BEJO Le GIE BEJO demande réparation du préjudice causé par la soustraction par M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007771490
8 juillet 1991
8 juillet 1991
Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la société à responsabilité limitée BETCO et de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10364
25 novembre 2020
25 novembre 2020
Il est donné acte à la société Alès Béton du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le la société Lecinena. 2.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029762338
14 novembre 2014
14 novembre 2014
E C I D E : -------------- Article 1er : La requête du Syndicat national de béton prêt à l'emploi est rejetée.
Source officielle1ère chambre civile A
6162dcf9cadecb9ef7c7e023
25 octobre 2012
25 octobre 2012
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de CHALON SUR SAONE INTIMEE : SAS EUROVIA BETON
Source officiellePage 51 sur 1034
BETTON, Huguette Thérèse Maryse Lucienne, MEYER
23/08/2026
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BETTOUCHE, Tarek
20/08/2026
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BETTON, Amélie, Betty
11/08/2026
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Bettoni, Simon Michel Georges
11/08/2026
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SCM BETTON-BOIBIEN
04/08/2026
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