l'amélioration des performances sportives. " SUBSTANCES D'ABUS Conformément à l'article 4.2.3 du Code, les substances d'abus sont " les substances interdites qui sont spécifiquement identifiées comme des substances d'abus dans la Liste des interdictions parce

Article ANNEXE 2

—

920300266 CLINIQUE DU PLATEAU AC MCO 2 149,30 2 149,30 ile de France 911 4,03249E+13 910300045 910002419 CLINIQUE MEDICALE JARDINS DE BRUNOY AC SSR 3 690,00 3 690,00 ile de France 781 43955550900025 780022760 310021258 CLINIQUE SSR KORIAN LE GRAND PARC

Article Annexe Ia

—

. - Choisir le matériel adapté au travail à effectuer. 3.1.3 Entretenir le parc matériel. - Effectuer une maintenance de premier niveau du parc machines.

Article 1

—

de la date de publication du présent arrêté, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULE DE LA CERTIFICATION CODE NSF DUREE ORGANISME DELIVRANT V Animalier en parc

Article 2

—

qui sont ou ont été renvoyés par l'utilisateur final à un fabricant, à une installation de stockage temporaire ou à une usine de retraitement pour subir un nouveau processus, un recyclage ou un traitement en vue de pouvoir être utilisés sans danger, parce

Article 18

—

saisines reçues et aux recommandations adressées en application de l'article L. 331-20 du même code ; 17° Un bilan de l'expérimentation de la diffusion de programmes de télévision en ultra haute définition par voie hertzienne terrestre, de l'évolution du parc

Article Annexe 3

—

complet " BSERR 17-056 26 juillet 2017 Courrier à l'AQUAP concernant la fiche : BSERR 17-028 9 mars 2017 Décision approuvant le guide national de colmatage de fuites par injection de pâte thermodurcissable, élaboré par EDF pour les centrales REP du parc

LEGIARTI000030321182

—

Fréjus 06 Polyclinique Saint-Jean Cagnes-sur-Mer 06 Centre hospitalier La Palmosa Menton 06 Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital Saint-Roch Nice 06 Clinique Saint-Georges Nice 06 Clinique Saint-Antoine Nice 06 Clinique du Parc

Article 2

—

quarante trimestres de travail ou de périodes assimilées entrant en compte pour la détermination des droits à pension de vieillesse et justifie qu'il s'est trouvé postérieurement au 31 décembre 1959 dans l'obligation de quitter la profession minière parce

Article 29

—

la lutte contre leur pollution ainsi que les infractions prévues par l'article 39 du décret n° 61-1195 du 31 octobre 1961 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 60-708 du 22 juillet 1960 relative à la création de parcs

Article Annexe I

—

Bruit particulier (1) Composante du bruit ambiant qui peut être identifiée spécifiquement et que l'on désire distinguer du bruit ambiant notamment parce qu'il est l'objet d'une requête. (1) Au sens du présent arrêté, le bruit particulier est constitué

LEGIARTI000032551013

—

réadaptation fonctionnelle des massues Lyon 69 Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône Villefranche-sur-Saône 69 Centre hospitalier de Tarare Tarare 69 Centre régional Léon Bérard Lyon 69 Hôpital privé mère enfant Natecia Lyon 69 Clinique du Parc

Article Annexe 4

—

Dans certains cas, notamment lorsque l'opération concernée ne correspond pas à un marché ou à un parc homogène, la situation avant l'opération sera considérée comme la situation de référence ; 3° L'ensemble des justificatifs permettant de déterminer

Article Annexe

—

secteurs d'activités concernés sont principalement : - hôtels et résidences de tourisme ; - hôtels non classés ; - hôtellerie mobile telle que bateaux de croisière ; - hôtellerie de plein air ; - résidences hôtelières ; - villages vacances ; - parcs

Article D98-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 46

Code des postes et des communications électroniques

celles faisant l'objet d'une demande motivée : – la description de l'ensemble des services offerts ; – les tarifs et conditions générales de l'offre ; – les données statistiques de trafic ; – les données de chiffre d'affaires ; – les données de parcs

Article L541-10-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 55

Code de l'environnement

La transition vers un dispositif harmonisé se fait progressivement, en s'appuyant sur le renouvellement naturel des parcs de contenants de collecte, avec pour objectif un déploiement effectif de ce dispositif sur l'ensemble du territoire national au plus

Article L5215-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 59 > 48

Code général des collectivités territoriales

Création de cimetières et extension des cimetières ainsi créés, crématoriums ; 10° Abattoirs, abattoirs marchés, marchés d'intérêt national ; 11° Voirie et signalisation, création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques ; 12° Parcs

Article D31-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 71

Code de la construction et de l'habitation

Les autres logements sont qualifiés d'" anciens " et sont soumis à la condition de vente du parc social à ses occupants mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 31-10-2 et au IV de l'article L. 31-10-3, ou à la condition de travaux mentionnée au

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 30

Code forestier (nouveau)

l'Assemblée des départements de France ; 15° Deux représentants des communes dont un désigné par l'Association des maires de France et un désigné par la Fédération nationale des communes forestières de France ; 16° Le président de la Fédération des parcs

Article L100-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 76

Code de l'énergie

; 6° De contribuer à l'atteinte des objectifs de réduction de la pollution atmosphérique prévus par le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques défini à l'article L. 222-9 du code de l'environnement ; 7° De disposer d'un parc

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