déficit fonctionnel temporaire, et celle de 300 000 euros au titre du déficit fonctionnel permanent, l'arrêt, par motifs propres et adoptés, énonce que les conditions de travail de Mme Laurence X...sont beaucoup

Il ne s'occupe que de ce qui l'arrange, discuter avec les clients trop longtemps, alors qu'il y a beaucoup de voitures en attente.

du loyer une valeur locative de 950 euros le m²B ; que la cour relève que le commerce "[Établissement 1]" est situé dans la zone 2 de la rue du Bac, dont la commercialité est meilleure et beaucoup

Jean-Pierre X..., demeurant à Saint-Germain-sur-Bresle, (80430) Beaucamps-le-Vieux ; M.

pour les mettre en valeur " et a considéré que l'offre à la vente de parfums, assimilés à des oeuvres d'art en raison de l'imagination et du goût nécessaires à leur création, " à côté de marchandises beaucoup

ATTAQUE D'AVOIR ANNULE LES ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL DES GERANTS NON SALARIES DES ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, QUI AVAIT ETE ORGANISEES LE 28 AVRIL 1980 DANS LE SECTEUR DE MARSEILLE-BEAUCAIRE

IL EUT ESTIME OPPORTUN DE PRENDRE UNE GARANTIE SUPPLEMENTAIRE ; QU'EN SE DETERMINANT AINSI, SANS EXAMINER SI, COMME IL ETAIT ALLEGUE, LA SAISIE-ARRET N'ETAIT PAS FAITE POUR UNE SOMME EXCEDANT DE BEAUCOUP

BIREE A ENGRANGE SUCCESSIVEMENT, SUR DU FOIN PARTICULIEREMENT SEC PUISQU'IL DATAIT DE LA RECOLTE PRECEDENTE, UNE PREMIERE COUCHE DE FOIN HUMIDE, PUIS UNE QUANTITE TRES IMPORTANTE DE FOIN DE L'ANNEE, BEAUCOUP

adressés par le ministère public les 18, 19 et 31 août 1992 dans les affaires Barutant, Faivre et Gibels ; qu'elle relève, en outre, que ces mandements ont été renvoyés au Parquet sans explication et beaucoup

d'instance de Prades, 8 février 2008), d'avoir ordonné sa radiation de la liste électorale de la commune de Porta alors, selon le moyen, que militaire de carrière dans la Marine nationale, elle voyage beaucoup

, les mairies, les préfectures et divers organismes sociaux, qu'il connaît sept langues rares qui sont parlées dans des pays de l'Ouest africain, qu'il est le seul à en connaître autant et qu'il a beaucoup

et humiliations, subis par Mme G. du fait de son mari, lui ont causé à la fois un important préjudice moral et un préjudice matériel engendré par la quasi-déconfiture d'une entreprise qui eût été beaucoup

A s'est borné à soutenir, dans le délai de recours, que " la société FPE était en liquidation judiciaire il y a de ça moins d'un an ", qu'il n'en était pas informé et qu'il a réalisé " beaucoup de démarches

Turquie , n o 9829/07, §   41, 10   avril 2012) s’analyse-t-elle à la torture, en violation de l’article 3 de la Convention (voir, parmi beaucoup d’autres, Selmouni c.

Depuis ses parents l'ont beaucoup aidée et versent régulièrement des sommes d'argent pour qu'elle puisse faire face à ses premiers besoins.

LEUR APPARTENANCE A LA NATION ALGERIENNE AU MOTIF QU'ILS AFFIRMAIENT QUE LE COTE ALGERIEN EST LE PLUS DANGEREUX ; QUE L'IMMIGRATION SAUVAGE DES ALGERIENS A POUR RESULTAT PEU DE TRAVAILLEURS MAIS BEAUCOUP

Elle reconnaît avoir beaucoup d’angoisses. Elle précise avoir dit à ses enfants qu’elle avait besoin de temps pour elle au printemps car ils la sollicitent beaucoup.

Attendu qu’au cours de l’audience, Monsieur [F] [V] [L] a déclaré : ” Je vais beaucoup mieux et j’accepte certains troubles que j’ai. Par exemple les troubles bipolaires que j’ai.