B..., relatif à une dépense de clôture en grillage entre M. B..., son auteur, et M. Y..., auteur de M. X..., un échange de correspondances de janvier 1938 entre MM.

B..., relatif à une dépense de clôture en grillage entre M. B..., son auteur, et M. Y..., auteur de M. X..., un échange de correspondances de janvier 1938 entre MM.

B..., conformément aux stipulations du cahier des charges; que M.

V, 75008 Paris, en qualité de gérante de la SARL George V boutique, II - Sur le pourvoi n° B 94-13.050 formé par la société de droits nigérian Silencer and Exhaust Pipes limited, dont le siège est Maimalari

B..., Victoria Island, Lagos (Nigéria), en cassation de la même ordonnance rendue le 10 janvier 1994 par par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la Direction

Allianz Via IARD, la société Michel Thévenet, les Etablissements Bordas et la SMABTP ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Poitiers, 2 octobre 2001), que les époux B.

Ils ont laissé pour leur succéder leurs trois filles, Mmes [I], [U] et [B] [Y]. 3.

[Y] [B], M.

l'ancien Code pénal, 61 et 62 de la loi du 9 juillet 1991, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que, l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Irène B.

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré n'y avoir lieu à suivre sur la plainte pour faux et usage de faux déposée par la partie civile; "aux motifs qu'il est constant que la feuille d'anesthésie "B"

B..., représentés par M.

B... en détention provisoire ; " aux motifs que pour demander la liberté de X...

M., s'il est exact qu'après avoir créé, avec ses parents, cette société au début de l'année 1973, il rechercha et obtint de la B. U.

BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - B.

B... à cette société de sa créance de 2 091 000 francs à l'encontre de M. E..., la cour d'appel, qui a retenu que M.

[B], que la procédure a été mise à la disposition de M.

[I] [B], agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de sa fille mineure [M] [B] et en sa qualité d'héritier de [Q] [R], veuve [B], 2°/ Mme [C] [B], 3°/ Mme [M] [B],

Yvon B..., 2 / Mme Patricia X..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de