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11 303 résultats pour « Anne THOUERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008238962

Admin. suprême

24 novembre 2006

24 novembre 2006

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 51 sur 566

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2411470_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

doit être regardé comment demandant : 1°) d'annuler les avis de saisies administratives à tiers détenteur émises à son encontre par le comptable public du service de gestion comptable de Château-Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd9145a

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Thiery X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100651

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Thierry X... à Mme Bénédicte Z... et pour débouter en conséquence Mme Bénédicte Z... de sa demande tendant à la condamnation de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100068

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

A...et Anne E...courant 2006 et 2008 et dont le caractère humanitaire n'est pas établi par les éléments produits aux débats par l'appelant ; QUE les divers documents susvisés, que Mme Conception Y...

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019081229

Admin. suprême

23 juin 2008

23 juin 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897f7

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

4 MURS 74, Rue Coste et Bellonte BP 68 57157 MARLY représentée par Me Francine CREHANGE, avocat au barreau de METZ, INTIME 2o - Monsieur Jacques X... ... 60880 JAUX représenté par Me Thierry

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2317674_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

B..., représenté par la SARL Antigone Avocats, demande au tribunal : 1°) d’annuler son évaluation professionnelle pour l’année 2023 ainsi que la décision du 29 septembre 2023 par laquelle le CHU de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032005912d67538815967c1

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

l'Ile de France agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : B 6 42 054 52222 ayant son siège au [Adresse 1] Représentée par Me Anne

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00728_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

A l'issue de l'année universitaire 2021/2022, il a obtenu un semestre de la deuxième année de master " Management international trilingue anglophone FA " mais a été déclaré défaillant au second semestre

Source officielle
CC

soc

613720d6cd580146773eed23

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale A), au profit de la société anonyme Entreprise MAZZA RICARDO, dont le siège est à Saint-Thibery

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481612

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

Thierry M, à Mme Vanessa C, à Mme Françoise B, à M. Emile R, à Mme Séverine I, à M. Fabien J, à Mme Lysiane N, à Mme Annie D, à M. Jean-Claude S, à M. Gilbert T, à Alain K, à Mme Véronique G, à M.

Source officielle
CC

civ1

613720f5cd580146773efd2a

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

NATHALAURE, dont le siège est à Nice (Alpes-Maritimes), ... et représentée par sa gérante en exercice, Madame Arlette X..., épouse CAMERA, demeurant en cette qualité à Lorient (Morbihan), rue des Deux Anges

Source officielle
CC

civ1

61372261cd580146773fc7d5

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Francis X..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre), au profit de Mme Danielle, Annie Y..., divorcée de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

5fdd2b7cb085fa94a7939f72

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Thierry X....

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

67d9c2d883aab7e661bca91a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DOUEB, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1272 C/ Monsieur [W] [R] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Thierry DOUEB Copie délivrée à : Monsieur [W] [R] Le ORDONNANCE

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca8914781dc057dee7cd4

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Adresse 1] ZA Dyna Ouest [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Daniel CHARCELLAY de la SELARL MINAUD CHARCELLAY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT ayant pour avocat plaidant Me Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

60343be7f3aaee2d0fdeadb2

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

[H] [E] es nom et es qualité d'héritier de Mme Anne [E] née [G] né le [Date naissance 9] 1955 à CARHAIX PLOUGUER (29270) [Adresse 8] [Adresse 8] Intimé non constitué Mme [Q] [R] épouse [A] es

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1902776_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

2014 et 77 791 euros au titre de l'année 2015.

Source officielle