rémunération incluant la prime dite de "saison", dès lors que cette prime ne constituait pas un élément de salaire et avait le caractère d'une gratification dont le montant dépendait de celui de la prime annuelle

conclusions par lesquelles il expliquait "clairement" que la facture portant la mention "payé en espèce la somme de 8 000 francs" était une facture fictive représentant une partie de la contribution annuelle

placier exclusif par la société Saxe immobilier, agent immobilier, suivant contrat prévoyant une rémunération exclusive à la commission et une avance mensuelle de 7 500 francs à déduire d'un décompte annuel

, o 50.000 euros au titre du préjudice moral de Stone Angels, Condamner Me [S], ès qualités de liquidateur d'Eclair, à régler à Stone Angels 5.000 euros au titre des frais irrépétibles, ainsi qu'aux

la marque " Angélique Marquise des Anges ", déposée en France à l'I.N.P.I. le 24 juin 1994 sous le n° 94 526 170.

La requête de la société Angelus Cosy Shop peut dès lors être rejetée en application des dispositions précitées du 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Y... mentionne la prise en compte des chiffres d'affaires des cinq dernières années pour éliminer l'incidence des fortes fluctuations annuelles de chiffre d'affaires, et le rapport de M.

de travail des ingénieurs et cadres est exprimé en journées, à l'exception de ceux de niveau IIIB ou inférieur pour lesquels l'horaire de travail hebdomadaire est fixé à 38 h 30 minutes en moyenne annuelle

O... le [...] si bien que le fait que Mme O... se réfère à ses gains déclarés à l'administration fiscale en 2002, 2003 et 2004 est justifié pour la somme annuelle moyenne de 10 264,62 euros ; qu'en statuant

pour en déduire que l'organisme social n'a pas obtenu une déclaration type du document modèle intitulé « Déclaration nominative annuelle-Feuillet de déclaration » de sorte qu'il ne pouvait que maintenir

Il précise qu'aucun procès-verbal de réunion de la délégation unique du personnel jusqu'au 17 décembre 2013 fait état de l'engagement ou de négociations annuelles obligatoires en cours.

#Angelo Valentini gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-231/84.

"ANGELIQUE MARQUISE DES ANGES",. "MERVEILLEUSE ANGELIQUE",. "ANGELIQUE ET LE ROY",. "INDOMPTABLE ANGELIQUE",.

Les circonstances du décès d’Angelo Garand Éléments de contexte 5 .     Né en 1979, Angelo Garand fut plusieurs fois condamné et incarcéré. 6.

Angela Bollan était née le 5 mars 1977.

Angelo X..., - M.

AXA ASSURANCES (de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Nathalie YON-BORRIONE, Vice-présidente

ceux de l'offre d'emploi n° 05/81.035/03, la société Hartmann et Braun recherchait un "technico-commercial", de "formation supérieure Bac+2", "la pratique courante d'une langue étrangère (allemand ou anglais