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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
627f48e2551627057d32e042
13 mai 2022
13 mai 2022
PELIER-TETREAU, Vice-Présidente Placée faisant fonction de Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame GUILLAUDIER dans les conditions prévues par l'article 804
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00802
24 avril 2013
24 avril 2013
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Madame Alexandra X... de sa demande de dommages et intérêts pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QUE " les
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402518_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu le certificat attestant l'impossibilité de notifier par voie administrative aux défendeurs la requête et l'avis d'audience, affiché sur place. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496422.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.
Source officiellesoc
61372142cd580146773f24b4
5 avril 1990
5 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre X..., demeurant à Saint-Martin du Fresne (Ain) Maillat, en
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300877_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 4 mai 2022 par laquelle la maire de Fécamp l'a mise en demeure de libérer et de quitter les locaux sis 21 rue Alexandre
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2202286_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 4 mai 2022 par laquelle la maire de Fécamp l'a mise en demeure de libérer et de quitter les locaux sis 21 rue Alexandre
Source officielleRétention Administrative
6312ef0e2e6a8e4f13ca6211
26 juillet 2022
26 juillet 2022
détention de MARSEILLE en date du 25 Juillet 2022 à 12H22 APPELANT Monsieur [T] [D] né le 02 Juillet 1998 à [Localité 5] de nationalité algérienne comparant en personne assisté de Me Alexandre
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007838379
1 avril 1994
1 avril 1994
Alexandre X... un permis de construire pour l'extension d'une maison d'habitation sur un terrain sis au lieu-dit "l'oumède", en tant que cet arrêté impose la cession gratuite d'une emprise au plus égale
Source officielleILLKIRCH Civil
69789affcdc6046d47dad5a3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ JUGEMENT CONTRADICTOIRE DEMANDEURS : Monsieur [O] [Y] né le 22 Janvier 1956 à [Localité 11] [Adresse 3] représenté par Me Bernard ALEXANDRE
Source officielle1ère chambre
69e7a23fcdc6046d47074828
1 avril 2025
1 avril 2025
ainsi que tous services y attachés, la vente et le commerce de dispositifs de suivi oculaire et de recompilation d'information biométrique, formation de Stratégies durables et Neuromarketing et mise en place
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a38
16 novembre 2015
16 novembre 2015
RG N : 13/ 01633 AFFAIRE : Mme Alexandra A... C/ M. Laurent X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f3
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Aurélien X... est issu un enfant : Alexandre X..., né le 24 janvier 2011 à Bastia.
Source officielleRétention Administrative
6347ac3629ffd2adfff4f2f8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[Y] [V], appelant, assisté de Me Alexandre ANDRÉ, avocat choisi, présent lors du prononcé de la décision et de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f04125cdc6046d47cca2ce
25 avril 2026
25 avril 2026
long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE ET MARNE ayant pour avocat choisi Me Jean Alexandre
Source officielleJld
6977c1adcdc6046d47cc2c1a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TJ VERSAILLES - rétentions administratives N° RG 26/00030 - N° Portalis DB22-W-B7K-TU67 Page COUR D’APPEL DE VERSAILLES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ────────── Cabinet de Alexandre STOBINSKY
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889ae
17 octobre 2006
17 octobre 2006
cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Béatrice BIONDI, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a0e9954cdc6046d476581b0
20 mai 2026
20 mai 2026
qu'il approuve le plan de cession ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9001f
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Hors la présence des autres parties, Alexandra a été entendue seule par la COUR. --- ooOoo--- M.
Source officielleciv1
60794b7e9ba5988459c43409
30 octobre 1985
30 octobre 1985
VEUVE Y..., REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI A ANNULE POUR CAPTATION D'HERITAGE LES TESTAMENTS OLOGRAPHES REDIGES PAR SA SOEUR ALEXANDRINE X...
Source officiellePage 51 sur 691