CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

16 758 résultats pour « Alexandre AVRILLON Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00951

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

X... ; que s'il est constant que Monsieur Alexandre X... et la SARL Acti 37 ont eu différents entretiens pour envisager une rupture conventionnelle, il est impossible d'affirmer qui est à l'origine de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69f1dcc3cdc6046d47f35b40

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

financement de l'entreprise sont suffisantes pour maintenir la période d'observation ; Attendu que Madame [T] [D] et Monsieur [K] [G], représentants légaux de la société, assistés par le cabinet de Maitre Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468979.20230414

Admin. suprême

14 avril 2023

14 avril 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 avril 2023.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453665.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463476.20221207

Admin. suprême

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 25 avril et 25 juillet 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:463191.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 14 avril et 7 juillet 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association Pornostop demande au Conseil d'Etat : 1°)

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473694.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 28 avril 2023 et 28 juillet 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452975.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Par une décision n°20036151 du 14 avril 2021, la Cour nationale du droit d'asile a rejeté le recours de Mme A contre cette décision.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206220_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

du 28 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de Montpellier s'est opposé à la déclaration préalable de travaux qu'il a déposée pour le raccordement électrique d'un immeuble situé 47 rue Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6711fada7603bf88a1884955

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

- Chambre 9 ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2024 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/09530 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF2LJ Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92028

Appel

17 février 2015

17 février 2015

origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 28 Novembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00704 ARRÊT DU 17 Février 2015 APPELANTE : Madame Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696aacf5cdc6046d47939c56

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Rôle N° RG 23/10231 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLXAQ SARL [F] [I] C/ [V] [R] [T] [L] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Alexandra

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:469964.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat ; Mme Christelle Thomas, maître des requêtes et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 juin 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

69dfefb4cdc6046d475f22d0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SERVICE DES RÉFÉRÉS 09 Avril 2026 -------------------- N° RG 26/00066 - N° Portalis DBYD-W-B7K-DY5F RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS --------------- TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

680958d0fa1497b96f2d7743

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 23/02040 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GMCZ - décision du 03 Avril 2025 BL/ N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 N° RG 23/02040 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GMCZ DEMANDERESSE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00766

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 avril 2018, où étaient présents : M.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

67ed8baeda9e15c5131fe0b2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [V] [S] épouse [Z], demeurant [Adresse 6] et Monsieur [Y] [Z], demeurant [Adresse 6] représentés par Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e386

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

*à titre subsidiaire, de prononcer avec toutes conséquences de droit, l'adoption simple de la mineure Alexandra A... par Monsieur Eric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcdb

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

né le 14 Mai 1972 à CRETEIL (94000) ... 42660 MARLHES représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Alexandra Y...

Source officielle

Page 51 sur 838

← PrécédentSuivant →