Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01078_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
C... et Me Cassuto représentant la société Avenir Télécom et Me Alexandre Bonetto. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleREFERE
69600c4ecdc6046d47ab3b72
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DEMANDEURS : Monsieur [J] [Y] demeurant 60 chemin de l’Auche, 07220 ST THOME Madame [W] [P] [A] [F] épouse [Y] demeurant 60 Chemin de l’Auche, 07220 ST THOME représentés par la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0504JUD006639614
4 mai 2017
4 mai 2017
Ces derniers permirent le déroulement des visites entre l’intéressé et sa fille en dehors du milieu protégé. 19.
Source officielleCABINET JAF 9
677ecb1eb01eea4cf01a2d1c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 N° RG 23/00159 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XMNL Minute n°25/ AFFAIRE : [S], [X], [N] [A] C/ [L], [F] [R] Grosses délivrées le à Me David ALEXANDRE
Source officielleChambre civile 1-3
66878d1705d6f7f678d494c0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Juillet 2021 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 19/06467 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexandre
Source officielleRéférés
67ed95fcda9e15c513200186
2 avril 2025
2 avril 2025
2025 AFFAIRE : DEMANDEURS SARL [Y] [P] dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad3
26 juin 2007
26 juin 2007
président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, et que ces mêmes magistrats en ont délibéré conformément à la loi, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR05250
6 novembre 2013
6 novembre 2013
C...en son nom et en celui de son fils mineur Alexandre, de Mme Z...et de Mme A..., épouse B...; que le désistement doit se rapporter à l'infraction poursuivie et être non équivoque ; que, le 5 janvier
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00164_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Alexandre Badie, président de la 6ème chambre, pour juger les référés.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6364bb58e405357f749ea953
3 novembre 2022
3 novembre 2022
dire que le débiteur devra rendre compte au créancier poursuivant sur simple demande des démarches accomplies à cette fin, conformément à l'article R322-22 du CPCE, -rappeler que la vente amiable se déroulera
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00459_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
militaires d'invalidité et des victimes de la guerre est ouvert () lorsque ce décès résulte d'attentat ou de tout autre acte de violence en relation directe et dûment établie avec les événements qui se déroulent
Source officielleChambre Sociale
6883112d4d9076bf079c22e9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre Sociale
637dc85914982305d4c201f4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DUPUY de la SELARL DUPUY ALEXANDRA, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉE : S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa2964a34ad10008581b94
18 janvier 2024
18 janvier 2024
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0510DEC000339302
10 mai 2011
10 mai 2011
margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 3393/02 présentée par Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06cef56904f13d44db5
2 septembre 2022
2 septembre 2022
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie Georget, Conseillère chargée du rapport et Mme Alexandra
Source officielleChambre 1-1
634658fec024d1adffef742f
11 octobre 2022
11 octobre 2022
au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE INTIMES Monsieur [C] [T], né le 15 Mai 1962 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alain LHOTE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
642fb7accece1704f57479b1
6 avril 2023
6 avril 2023
DUPUY de la SELARL ALEXANDRA DUPUY, avocat au barreau de la ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉE : S.A.
Source officielleJuge des libertés
68681f104965b5d9df317340
4 juillet 2025
4 juillet 2025
9, L. 743-19, L. 743-25 et R. 743-1 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile modifié par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018, loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Alexandra
Source officielle2ème Chambre
6799c4325331f58c9ee86f50
28 janvier 2025
28 janvier 2025
LA BANQUE CIC OUEST [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra VEILLARD de la SELARL RACINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES EXPOSE DU LITIGE Mme [T] [I] épouse
Source officiellePage 51 sur 122