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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
653a06f9d0451e8318d0ebff
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[H], a cherché à se venger en introduisant la procédure de référé pour des demandes qui ont évolué au fur et à mesure de l'argumentation qui lui a été opposée.
Source officielleChambre 1-10
6545ee0c4ac6088318da1116
2 novembre 2023
2 novembre 2023
exposent que ce puits permettait l'arrosage de leur propriété et des propriétés voisines et admettent que le déplacement de ce point d'eau est hypothétique puisqu'il est soumis au positionnement de la veine
Source officielle5ème Chambre
DTA_2311409_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Si le requérant fait état de douleurs auxquelles, notamment, une tentative d'embolisation de la veine gonadique gauche n'a pas permis de mettre un terme, les certificats qu'il produit mentionnent également
Source officielle2ème chambre
DTA_2303236_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
filet de protection inter-étages en raison, la première fois, de l'absence de ressources suffisantes pour obtenir du tabac, et la seconde fois, muni d'une lame de rasoir, menaçant de se couper les veines
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305338_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Les requérants soutiennent qu'ils ont subi, au Kosovo, des menaces de personnes cherchant à se venger du père de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202339_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
C, trois jours après l'intervention, a présenté une hémiplégie gauche, causée par une occlusion complète de la veine parotide controlatérale. Les symptômes se sont par la suite maintenus.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a160d
24 septembre 2015
24 septembre 2015
[A] fait valoir que l'employeur ne s'est appuyé sur les propos des stagiaires qui ont cherché à se venger de mauvaises appréciations, sans procéder à une réelle enquête contradictoire au sein de l'entreprise
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60369df600dbfc402c449e04
23 septembre 2015
23 septembre 2015
[D] [O], mon amie depuis 1974 m'aidera si j'ai besoin de son aide pour m'ouvrir les veines (...) P.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86edd
8 novembre 2004
8 novembre 2004
POLYCLINIQUE a duré environ un mois (du 10 septembre au 6 octobre) ; l'arrachement du bras et la chirurgie réparatrice particulièrement invasive (ostéosynthèse par plaques de l'humérus, pontage par veine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61635de3683f470e3416dc28
8 avril 2011
8 avril 2011
La SA ESPRIT DE CORP FRANCE fait valoir qu'elle n'est pas responsable des affirmations de [Y] [A] qui a pu extrapoler ou exprimer un désir ou vouloir se venger de [B] [O] et que de plus, les attestations
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a7b
10 novembre 2015
10 novembre 2015
lésions présentées par Mme X... dont les conséquences ont été prises en charge au titre de la législation professionnelle se soient manifestées au temps et au lieu de travail, celle ci s'étant ouvert les veines
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01166_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
en 1998 dans l'enceinte de son établissement scolaire, alors que le tireur, un policier, visait un autre élève, et que l'auteur des faits, condamné à trois ans d'emprisonnement, aurait cherché à se venger
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2312828_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
S'il fait valoir qu'il souffre de problèmes de veines, il n'a apporté aucun justificatif à l'appui de cette affirmation auprès des autorités en charge de l'asile.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2402179_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
valoir que les agressions qu'il aurait subies auraient été préventivement commanditées par son ex-épouse de peur qu'il n'apprenne qu'elle s'était mise en couple avec son meilleur ami et qu'il ne se venge
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300288_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
C fait état d'une vendetta contre son cousin et, par suite, à son encontre, il ne ressort pas des pièces du dossier que ce dernier ferait l'objet d'une recherche pour venger les personnes assassinées par
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6968e704cdc6046d4764cb20
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Une expertise amiable diligentée par la société VERING mandatée par l'assureur au contradictoire de son assurée (expert d'assuré : cabinet MMEN) a donné lieu à un rapport d'expertise du 3 décembre 2021
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0424JUD001649720
24 avril 2025
24 avril 2025
#xa0; As stipulated in section 56, candidates for posts “entailing a high or particularly high level of responsibility” and posts with a high risk of corruption shall be subject to a special vetting
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0117DEC002620295
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Il avait, peu de temps avant l'expertise du docteur C., fait une tentative de suicide en se sectionnant les veines jugulaires avec &
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2794517-3071223
17 juillet 2009
17 juillet 2009
octobre 1978, sept jeunes gauchistes furent tués à Ankara, dans ce qui devint « le massacre de Bahçelievler », que l’on soupçonna organisé par un groupement nationaliste clandestin pour se venger
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:1106DEC003667297
6 novembre 2001
6 novembre 2001
As a result, he sustained several injuries to his legs, his veins becoming clogged, blood gathered in his brain, his cardiac valves were damaged and his kidneys failed.
Source officiellePage 50 sur 88