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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 2e Chambre
DTA_2106983_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
La société Simone-Teinturerie de luxe (ci-après la société Simone) exploite une blanchisserie spécialisée dans le lavage et le nettoyage à sec, installation classée pour la protection de l'environnement
Source officiellecr
613724fccd5801467741a041
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Simone, E...
Source officielle14e chambre
651fa5cdc601f08318991a23
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Tribunal de proximité de PUTEAUX N° RG : 12-22-0462 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Xavier DECLOUX, avocat au barreau de VERSAILLES Me Nicolas SIMONY
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb4
5 mai 2008
5 mai 2008
Simon art et décoration détenue à 99 % par la SAS entreprise Z... Simon.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400969_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Sur les litiges opposant les sociétés Ducherpozat et Simon Buri : En ce qui concerne les actions en garantie : 22.
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d91
22 octobre 2025
22 octobre 2025
, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X]
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100979
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Emil X..., demeurant... institue pour ma légataire universelle, en toute propriété, Mlle Simone Y..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9071d
8 mars 2013
8 mars 2013
Bruno GENDROT lors des débats et Mme SIMON lors du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Patrick Z... ... 29600 PLOURIN LES MORLAIX Appelant,
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9276a
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Par déclaration en date du 28 septembre 2015 à 14H58, Simon Pierre Y... Z... a interjeté appel de la décision. Au soutien de son appel, Simon Pierre Y...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1713145_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
E..., la société Elogie-Siemp, la société FPB Simeoni, M. L... F..., Mme G... T... F..., M. M... A..., Mme Q...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00274
13 mars 2012
13 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Simon et Marx et M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300071
20 janvier 2010
20 janvier 2010
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 novembre 2008), que les époux X..., locataires d'un logement appartenant à la SCI PM Simonis
Source officielleRecours Hospitalisation
6698b086e6ed70c67f644ac8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
déférée du 05 Juillet 2024 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - APPELANT Madame [B] [D] [Z] Actuellement hospitalisée à l'hopital [5] Comparante et assistée par Me Jeannette SIMOINE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031e73924fe80209b32d2e5
7 juin 2018
7 juin 2018
Simone X...': 33 parts sociales.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6b
20 mai 2008
20 mai 2008
Simon ", de la condamner à majorer la rente de Monsieur A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
INTIMÉES : Madame Simone X... ... 10300 SAINTE-SAVINE COMPARANT, concluant par la S.C.P.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2313977_20260217
17 février 2026
17 février 2026
J... par le centre hospitalier Simone Veil d’Eaubonne. Sur les conclusions à fin de provision : 2.
Source officielleciv1
6137216dcd580146773f3ac6
5 mars 1991
5 mars 1991
Z..., le 9 juillet 1975, pour lui demander de "prévenir" les époux X... d'avoir à régler cette dette, en ajoutant : "sinon voulez-vous prendre les garanties prévues à l'acte" ; qu'elles ont, par lettre
Source officielleciv2
60794d9b9ba5988459c489a4
8 mars 2006
8 mars 2006
l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que condamnée aux dépens dans une instance dans laquelle elle était opposé aux consorts X..., la SCI de Sigon
Source officielleciv3
6137236fcd58014677409bac
12 janvier 2000
12 janvier 2000
d'assainissement, qu'il ne ressort pas des productions qu'elle ait recommandé une réfection d'ensemble alors qu'au regard de la fragilité des terrains environnants, de tels travaux devaient être préconisés, sinon
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