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3 686 résultats pour « Semet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100440

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

« à l'identique » « l'ensemble des caractéristiques » du modèle GOLF, tout en constatant, d'autre part, qu'il ne s'agirait pas d'une antériorité « de toutes pièces dès lors que la hauteur entre la semelle

Source officielle

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Annonces BODACC309 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SEMET

SIREN 910938372Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI ZANOLI-SEMETEYS

SIREN 399400696Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

04/06/2026

Voir →

Modifications diverses

LES SEMETTES

SIREN 930750997Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

31/05/2026

Voir →

Créations

SEMET IMMO

SIREN 104918040Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

17/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Semetra

SIREN 827455684Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

15/05/2026

Voir →

CA

8e Chambre A

61634cf61c666ce2d9a48d4c

Appel

24 février 2011

24 février 2011

objet l'aménagement de la galerie dans ce domaine ne sauraient être remboursées ; que relève indiscutablement de cet aménagement la quote-part des frais d'un audit de sécurité réalisé par la société SEET

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201778

Cassation

15 novembre 2012

15 novembre 2012

objet l'aménagement de la galerie dans ce domaine ne sauraient être remboursées ; que relève indiscutablement de cet aménagement la quote-part des frais d'un audit de sécurité réalisé par la société Seet

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-5480

Admin. suprême

19 décembre 2001

19 décembre 2001

As to the applicant’s examination-in-chief, the judge’s conduct seemed to have had the effect of putting the applicant and her counsel at least temporarily out of their stride at an important point in

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-12035

Admin. suprême

28 août 2018

28 août 2018

Under those circumstances, the Kúria ’s lack of reasoning in connection with those aspects seemed to be in line with the domestic procedural rules.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954eb5afe5adfff2893c

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

En outre, elle indique que les semelles thermoformées ne sont pas des orthèses plantaires monobloc en résine coulée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9499cdc6046d47ecc877

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

que : * la société Vivo Energy Réunion cède à la société [Adresse 10] [Adresse 9] les cuves implantées au [Adresse 11] à [Localité 1] ainsi que les équipements listés ciaprès (Génie civil, piste, Semelle

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-924

Admin. suprême

10 juin 2010

10 juin 2010

The Swiss authorities had thus had a broad margin of appreciation and both the domestic legislation and the decisions taken in the present case seemed to be consonant with the solutions adopted by the

Source officielle
CC

cr

6079a8669ba5988459c4d217

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que, dans une usine de la société Eram Industrie, un salarié, affecté au fonctionnement d'une presse servant à la fabrication de semelles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab330cdc6046d47eb3f81

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

La SAS Transoceanic Wind Transport - transport à la voilea comparu en chambre du conseil en la personne de Monsieur Guillaume LE GRAND, Président, de Monsieur Karl SEMENT, Directeur général assistés de

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502591_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Il est en outre, atteint de douleurs lombaires réactionnelles et est porteur de semelles et de chaussures orthopédiques.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2303025_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

B se prévaut de ce que son handicap nécessite le port d'une ceinture lombaire, de semelles orthopédiques, d'une attelle à la cheville, et l'usage de deux béquilles pour ses déplacements.

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042360168

Admin. suprême

23 septembre 2020

23 septembre 2020

. / Ils ont également seuls qualité pour pratiquer les soins d'hygiène, confectionner et appliquer les semelles destinées à prévenir ou à soulager les affections épidermiques. / Sur ordonnance et sous

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2395

Admin. suprême

8 novembre 2007

8 novembre 2007

However, the proposals the applicant had made seemed to indicate willingness to provide guarantees that he would appear in court.

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038227991

Admin. suprême

13 mars 2019

13 mars 2019

Vu la procédure suivante : La société PMD Vallon, la société Serret mécanique, la société Courbis industries, l'E.U.R.L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207649_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Toutefois, d'une part, les documents médicaux produits, à savoir un certificat mentionnant la nécessité d'un " arrêt scolaire ", deux ordonnances prescrivant des examens dentaires, une prescription de semelles

Source officielle
CA

1re Chambre A

616246c4af0a1de0eb1b6520

Appel

11 février 2014

11 février 2014

L'entrepôt a été édifié de façon assez rudimentaire sur des solutions mixtes de semelles filantes dans le secteur amont, de compactage de sol et de renforts d'angle sur les parties en aval.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89dbd3db21cbdd85c48

Appel

5 décembre 2001

5 décembre 2001

plus rapporchée que la durée du bail ; Attendu que l'association THAL MAIER, qui à la date du contrat avait déjà obtenu un permis de construire et engagé les premiers travaux, ne peut pas sérieu-sement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a35c

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Par conclusions développées oralement et auxquelles il est expres-sément fait référence, la Régie EDF des Transports conclut au rejet du contredit et soutient que le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938fe

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

septembre 2015 dont il résulte que des éléments de l'ossature porteuse en maçonnerie et en bois étaient anormalement dégradés et que l'on pouvait craindre de ce fait un effondrement de la structure, que la semelle

Source officielle