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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-1
6864c39a9b52144d0e71656d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
2025 N°2025/325 Rôle N° RG 24/14541 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBO6 [D] [X] C/ [O] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielle11ème Chambre C
671bed38179e3e0753260daf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ESSONNE plaidant (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/0342 du 20/04/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle d’[Localité 11]) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne
Source officielle11ème Chambre C
679d2f890ed4f7c53edd3b4a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PARIS plaidant (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/005377 du 25/11/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle d’[Localité 12]) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60345007ff133a3ff81b73bb
3 janvier 2017
3 janvier 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne
Source officielle8e Chambre C
60356d323d199f942aff18df
28 avril 2016
28 avril 2016
[G] [E] agissant en sa qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la Société SIFAS demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6035a6e57a60cb0ad89b1d20
22 mars 2016
22 mars 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne
Source officielle15e Chambre A
60362464d016cd87bc526ef1
11 décembre 2015
11 décembre 2015
D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 DECEMBRE 2015 N° 2015/904 Rôle N° 15/17392 SCI YAKA C/ SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : Me Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6036ad806ff0a04ead158481
8 septembre 2015
8 septembre 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a208
31 octobre 2007
31 octobre 2007
LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Thierry RALINCOURT, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Lilian ROBELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9012b
14 janvier 2013
14 janvier 2013
Centre de gestion et d'études AGS de Fort-de-France en première instance ne rentre pas dans le champ de garantie de cet organisme ; Fixe au passif de la SARL ROUMA, la somme de 632, 27 € due à Mme Roselyne
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cbf
20 novembre 2001
20 novembre 2001
CHARLES CHEVIGNON ayant son siège 6/1O Boulevard Foch 938OO EPINAY SUR SEINE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404949_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Roblin, conseiller municipal, pour la commune de Guingamp. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleréférés - première chambre
6a0aeb59cdc6046d471056ef
19 mars 2026
19 mars 2026
Eric ASTEGIANO Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SAS GROUPE BONNET OPTIQUE [Adresse 1] Chez Me Roseline EYDOUX [
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0426JUD004069398
26 avril 2001
26 avril 2001
En l’affaire Rotellini et Barnabei c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de : MM. C.L.
Source officielleChambre 3-3
62c7c956cb8dca058e3e7836
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Rôle N° RG 19/15013 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE52B [O] [J] [N] [C] épouse [J] C/ SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ROBELET
Source officielleChambre 3-2
653b553b08c361831812f531
26 octobre 2023
26 octobre 2023
N° 2023/ 324 Rôle N° RG 19/16608 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFCQQ [T] [O] [I] [O] C/ [S] [U] [V] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-3
65449c7ac71a6a83181c8bd4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
NOVEMBRE 2023 N° 2023/282 Rôle N° RG 19/02212 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDYCU SARL ABAM IMMO C/ SARL SMDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 3-3
68f1d9129abd0e067a219447
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P ROVENCE Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Delphine DURANCEAU Décision
Source officielle15e Chambre A
5fdd6fe7c528a11c10402636
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représentée par Me Roselyne I... G... de la SCP B... , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Gérald J... de la SELAS K...
Source officielle3e Chambre A
5fdd7107ebecc41d5abb1ebc
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Roselyne O... Me M... A... Me Stéphanie B...
Source officiellePage 50 sur 167