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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500745_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

requêtes par les mêmes moyens, en précisant que le fils des requérants, né le 8 octobre 2024, souffre d'une dyskinésie ciliaire primitive de type 14, maladie congénitale entraînant une malformation des poumons

Source officielle

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL POUMO D'AMOUR COMMERCIALISATION

SIREN 880846431Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

30/06/2026

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Créations

POUMOT, Vincent, Antoine

SIREN 883547358Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

21/06/2026

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Radiations

Loho-poumounga, Pascal

SIREN 889642443Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Dépôts des comptes

POUMONS & HARAS

SIREN 917864407Greffe du Tribunal de Commerce de tours

16/12/2025

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Radiations

POUMO KAMENI DE KOBA, Hervé

SIREN 839627759Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

11/12/2025

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2303919_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

D présente une hypertension sévère, des antécédents d'AVC depuis 2019 qui l'obligent, aujourd'hui, à dormir sous respirateur ; Mme C D, âgée de 76 ans, présente de graves problèmes de santé liés au poumon

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2302073_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

A a expressément indiqué vouloir rester en France pour se faire soigner, avoir " des problèmes de poumon " et avoir été hospitalisé pendant un mois à Bordeaux, du 1er décembre 2022 au 3 janvier 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304916_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2505481_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

regard du séjour en France, d'une ancienneté de séjour de plus de vingt ans, de la résidence en France de son fils majeur et d'un suivi médical en France dans le cadre de la rémission d'un cancer du poumon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201059

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Adénocarcinome mixte lobaire supérieur poumon gauche : lobaire inférieur gauche métastasé. Pneumonectomie gauche .

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110614

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

U... souffrait, depuis plusieurs années à l'époque, d'une longue maladie (suite de cancers des deux poumons puis du rein pour l'essentiel), une telle situation est par elle-même insuffisante, étant observé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200212

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

11 mars 2014, selon lequel au regard de la double localisation tumorale chez le défunt et « dans la mesure où la victime a été exposée à l'amiante durant sa carrière professionnelle » « le cancer du poumon

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:448464.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Il ressort des pièces du dossier que le cancer bronchique à petites cellules (CBPC) est une forme de cancer du poumon caractérisée par une croissance tumorale rapide.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2214868_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

continuité écologique et répond à des fins de cet ordre, la bande d’inconstructibilité créée autour des espaces paysagers et récréatifs à protéger visant à garantir leur rôle d’espace vert ouvert et de poumon

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2302432_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

A a déclaré ne pas avoir de problèmes de santé mais des séquelles d'une balle dans le poumon. En tout état de cause, il ne ressort pas des éléments médicaux produits par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505803_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

santé Bretagne, d'une part, que la légionelle prolifère en particulier lorsque l'eau est à une température comprise en 25°C et 45°C et, d'autre part, que la légionellose est une grave infection des poumons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2ad

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

Y..., de nationalité camerounaise, se sont mariés le 28 août 1987 à POUMA (Cameroun) et de leur union est né Claude le 7 juillet 1992. Par acte du 3 novembre 2005, madame X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201608

Cassation

11 octobre 2012

11 octobre 2012

prise de sang et il a été hospitalisé au vu des résultats, à Bourgoin-Jallieu puis à Lyon où il a passé un mois en réanimation avec un traitement corticoïde ; que quand il est sorti de réanimation, un poumon

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2200825_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

D fait valoir qu'il souffre d'une dépression consécutive à son cancer du poumon, aujourd'hui rémittent grâce aux soins prodigués en France, laquelle n'a pas été prise en compte par le collège de médecins

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23TL02555_20240827

Admin. Appel

27 août 2024

27 août 2024

000 euros au titre de l'incapacité permanente partielle, 3 500 euros au titre des souffrances endurées évaluées à 2,5/7, et 10 000 euros au titre du préjudice moral ; il est atteint d'un cancer du poumon

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01095_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Un scanner des poumons révélait l'existence d'une infection. S'en est suivie une décompensation cardiaque majeure évoluant vers le décès à 18h25.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005559_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B,, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005561_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003683_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle