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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681f
19 février 2003
19 février 2003
, que l eau du Béal alimente tant le bief que les bassins à poissons.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:459461.20230217
17 février 2023
17 février 2023
pensions militaires d'Agen d'annuler la décision du 23 avril 2014 par laquelle le ministre de la défense a rejeté sa demande de pension de victime civile de guerre pour des séquelles de blessures au poignet
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2507690_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
’étaient pas anonymes, que les cartouches des copies ne collaient pas, que les trousses des candidats sont restées sur les tables et que certains candidats ont pu conserver leur montre connectée au poignet
Source officiellesoc
613720f6cd580146773efd7b
15 juin 1989
15 juin 1989
de charcutier-découpeur, a été victime d'un accident du travail le 2 novembre 1984 ; qu'après consolidation, le médecin du travail l'a déclaré "apte à la reprise en évitant les efforts violents du poignet
Source officiellesoc
613720b3cd580146773eda7b
10 juin 1987
10 juin 1987
Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., salariée de la société D.B.A., a déclaré le 17 février 1981 à l'infirmière de l'usine avoir été blessée au poignet droit, plus d'une heure auparavant, par
Source officielleciv2
61372427cd58014677412f6d
29 juin 2004
29 juin 2004
X..., salarié de la société Adecco, mis à la disposition de la société Caugant en qualité d'ouvrier de production, a souscrit une déclaration d'accident du travail pour une tendinite au poignet droit ;
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002048_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Aux termes de l'article R. 436-57 dudit code : " Les périodes d'ouverture de la pêche des poissons appartenant aux espèces mentionnées à l'article R. 436-44, à l'exception de l'anguille, sont arrêtées
Source officielleKALI
KALITEXT000017578621
—
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Accord du 21 juin 2006 portant définition du CQP « Employé poissonnier »
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:463773.20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En ce qui concerne les conclusions relatives à l'absence de décompte des poissons morts accidentellement dans le cadre de la pratique dite du " pêcher-relâcher " : 11.
Source officielle4ème chambre
DTA_2003566_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ils ne sont pas de nature à avoir des effets notables sur l'environnement, en particulier sur les espèces protégées, et prévoient à cet égard que les autres poissons seront remis à l'eau immédiatement,
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b359
30 novembre 2007
30 novembre 2007
de- chaussée d' un ensemble immobilier en copropriété se trouvant à MARSEILLE, 96 boulevard Chave, donné en location dans le cadre d' un bail commercial à Monsieur Dikran Y... qui y exploite une poissonnerie
Source officielle1ère chambre
DTA_2404939_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Greffard-Poisson de la somme de 1 200 euros.
Source officiellecr
6079a8c99ba5988459c4ee90
27 juillet 1970
27 juillet 1970
AVRIL 1810, POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR AVOIR LAISSE ECOULER DANS LA RIVIERE L'EPTE UNE SUBSTANCE NOCIVE QUI AURAIT DETRUIT LE POISSON
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2500356_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 février 2025, l'association de protection des poissons dans le département du Jura, représentée par M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302199_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Article 3 : L'OFII versera à Me Greffard-Poisson une somme de 1 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Greffard-Poisson
Source officielleVice-Président RABATE
DTA_2105725_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Elle soutient que : - les travaux de construction de la passe à poissons de la centrale hydraulique de Sauvian ont été réalisés avec la société Beis, exploitant de la centrale hydraulique sise sur la
Source officielleChambre sociale
6a0feaaacdc6046d47880aae
21 mai 2026
21 mai 2026
DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies - C - Poignet - Main et doigt Tendinite.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110561
30 juin 2021
30 juin 2021
[J] a refusé une arthrodèse du poignet gauche mais pourrait être amené à terme à l'accepter, - consolidation le 28 janvier 2015, - préjudice professionnel : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301077_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Le présent jugement annule l'arrêté du 28 décembre 2021 relatif au plan de gestion des poissons migrateurs du bassin de l'Adour.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00864_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
migrateurs est assurée efficacement par les prescriptions techniques qui lui sont imposées notamment l'installation des grilles avec entrefer de 20 mm qui évite toute mortalité des poissons migrateurs
Source officiellePage 50 sur 689