Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8803b
27 février 2006
27 février 2006
Greffier : Madame Anne Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats .
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c3
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Jean-Paul X..., agent général, et de la compagnie AGF Assurances à l'indemniser du préjudice résultant pour lui de la destruction partielle par incendie d'un tracto-pelle acquis en juillet 2001 ; Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd7
10 mai 2011
10 mai 2011
Le 24 juillet 2008, suite à la panne d'une pelle mécanique (fuite pompe hydraulique) mise à disposition d'un de ses clients sur une chantier d'ANNECY, elle a sollicité en urgence et pour des raisons de
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e102
16 avril 2010
16 avril 2010
de la responsabilité de la banque, et après contrôle du décompte a condamné avec exécution provisoire, d'une part solidairement MM X... à payer la somme de 20 618, 64 € au titre de la location de la pelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201642
3 décembre 2015
3 décembre 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Pellier Molla, de son intervention volontaire en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0923DEC000446502
23 septembre 2008
23 septembre 2008
:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION PILOT-JUDGMENT PROCEDURE Application no. 4465/02 by Jan PELC
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f2f
16 janvier 2014
16 janvier 2014
. : - une surévaluation de l'actif de cette société à hauteur de 11 658, 89 euros à l'occasion de la vente d'une mini-pelle appartenant à ladite société le 5 novembre 2008, - une sous-évaluation d'un
Source officielle4ème chambre
DTA_2206102_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
l'occasion de travaux publics réalisés par la société TTPR services au 13 rue de la roubine de Lattes à Montpellier la société a endommagé un branchement de gaz relevant du réseau qu'elle gère avec une pelle
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-102971
2 décembre 2010
2 décembre 2010
font-size:8pt } .s62A2B7B8 { font-size:5.33pt; font-style:italic; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2010)156 [1] Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Pello
Source officiellecr
61372641cd58014677424237
15 juin 2004
15 juin 2004
. ; par ailleurs, il est établi et d'ailleurs non contesté par André X... qu'au printemps 2001, Martine Y... a sorti de ses divers comptes (compte chèque et PEL notamment) une somme d'argent de plus de
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fce8
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Jean-Etienne X... de ses demandes en attribution à titre de bien propre du solde des comptes PEL et LAE transféré par Mme Catherine Z... sur un compte ouvert à son nom à La Poste, -débouté M.
Source officielle4ème Chambre
652a30767ed1ea83181124b3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Le compte PEL présentait lors du mariage un solde de 13 262,06 euros et la valorisation du contrat au 02 juillet 2010 était de 23 442,74 euros.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:448946.20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Thomas Pez-Lavergne, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007643047
9 juin 1971
9 juin 1971
.* [ LOI DU 31 DECEMBRE 1957 ] - PELLE MECANIQUE.
Résumé IA — à vérifiercomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00104
26 février 2025
26 février 2025
location normalement diligente et que le locataire n'avait pas justifié d'une commande non honorée par le bailleur, tout en relevant que le bailleur ne justifiait pas avoir procédé à la réparation de la pelle
Source officiellesoc
613724a4cd580146774172a5
21 septembre 2005
21 septembre 2005
qu'il a été victime d'un accident du travail le 18 décembre 1995 ; que le 18 juin 1999, le médecin du Travail a donné son deuxième avis : "inaptitude définitive à ce poste de travail (conducteur de pelle
Source officielleciv3
Attendu que pour débouter M. Y... de son appel en garantiec/M. Z
61372511cd5801467741ab80
3 juillet 2007
3 juillet 2007
Z..., l'arrêt retient qu'Amédée Z... conteste sa qualité de sous-traitant, justifiant avoir loué un tracto-pelle selon facture du 25 octobre 1996, et qu'une telle sous-traitance n'a jamais été invoquée
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007671596
12 novembre 1980
12 novembre 1980
CONSIDERANT QU'UN CABLE TELEPHONIQUE A ETE ENDOMMAGE A MIRIBEL AIN LE 10 SEPTEMBRE 1974 AU COURS DE TRAVAUX CONFIES A L'ENTREPRISE SEREPI ; QUE SI CES TRAVAUX ONT ETE EXECUTES NOTAMMENT A L'AIDE D'UNE PELLE
Source officiellePERSONNES
68e4180c681ed727f2a503b2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
avocat plaidant PARTIE DEFENDERESSE A L’INCIDENT: Madame [U] [L] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Caroline PELAS-RENOIR
Source officielle3ème Chambre
64a50c96b8594705dbfccaaf
4 juillet 2023
4 juillet 2023
représentant légal, [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre, assistée de Madame PELSER
Source officiellePage 50 sur 230
ADLER PELZER FRANCE NORD
14/06/2026
Voir →
ROBERT PELZER INGENIERIE IMMOBILIERE
07/06/2026
Voir →
PELZER, Philippe, Henri
20/03/2026
Voir →
ADLER PELZER FRANCE GRAND-EST
20/01/2026
Voir →
ADLER PELZER FRANCE NORD
11/01/2026
Voir →