Il ressort des pièces du dossier que les époux A C sont propriétaires d'une maison située au 35 rue du Crouzelier à Contes. M.

MAISONS COOPERATIVE CHAMPAGNE ARDENNE MCCA MCCA Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP LEDOUX FERRI

[J] [T], est propriétaire d'une maison individuelle sise [Adresse 1] à Pierrelaye (95), parcelle cadastrée AR [Cadastre 1], contigüe aux parcelles AR [Cadastre 2] et [Cadastre 3] acquises en 2017 par M

Entretemps, par acte authentique du 27/06/1991, Raymond E... a vendu à Bernard & Evelyne X... la parcelle cadastrée section BK no 342 sur laquelle est édifiée la maison d'habitation, sise ....

A B un permis de construire une maison sur la parcelle cadastrée section E n° 603, lieudit " Paccial Vecchio ".

l'arrêt attaqué (Rennes, 19 février 2019), M. et Mme X... , après avoir acquis, le 28 novembre 2003, le lot n° 29 du lotissement [...], l'ont divisé en deux puis ont obtenu un permis de construire une maison

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame [L] est propriétaire d’une maison située sur la parcelle n°[Cadastre 1] au [Adresse 1] à [Localité 2] laquelle est contigue à la maison de madame [S] située

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 27 août 2020), statuant sur renvoi après cassation (3e Civ., 26 novembre 2015, pourvoi n° 14-17.002), la maison de M.

Ils précisent que sur la parcelle 406 est édifiée une maison surélevée sur trois caves, la maison ayant son entrée côté Est et les caves côté Nord et Nord-Ouest.

À cet égard, il convient de relever que son lot est pour l'essentiel composé de la maison d'habitation située [Adresse 10] à [Localité 10].

En troisième et dernier lieu, la circonstance selon laquelle les arrêtés du 21 mars 2016 et du 2 décembre 2019 ne mentionnent que la parcelle cadastrée section A n°262 à l'exclusion des autres parcelles

Sud le 2 octobre 1990 qui s'est engagée à effectuer les travaux de construction dans le délai de quatre ans à compter du 29 janvier 1990 ; que le même jour, la SCI l'Etoile du Sud a revendu cette parcelle

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 octobre 2023), la société La Retrouvance a obtenu un permis de construire d'une maison individuelle sur une parcelle voisine de celle de M. et Mme [U].

Z..., notaire, un terrain sur lequel elle a construit une maison d'habitation, a assigné Mmes A..., B... et C..., propriétaires du fonds voisin, ainsi que M. Y..., lequel a appelé M.

Pascal [Q] ; * déboute M.

[J] [G] sur la parcelle cadastrée section [Cadastre 5], dit qu'elle occupait sans droit ni titre la parcelle [Cadastre 5], ordonné son expulsion, ordonné son expulsion avec l'assistance de la force publique

[S] a subi l'inondation de cette maison.

au niveau supérieur, où il a entendu un bris de vitre, et a constaté que la fenêtre de la cuisine, donnant sur le balcon arrière de la maison, était fracturée, qu'il est sorti de la maison pour en observer