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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
615e0d34c25a97f0381f4c4a
2 octobre 2014
2 octobre 2014
- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Melle Laëtitia CAPARROS, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0db0c25a97f0381f4ed7
11 septembre 2014
11 septembre 2014
- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Melle Laëtitia CAPARROS, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e2cc25a97f0381f52f8
6 novembre 2014
6 novembre 2014
- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Melle Laëtitia CAPARROS, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e2cc25a97f0381f52f9
6 novembre 2014
6 novembre 2014
- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Melle Laëtitia CAPARROS, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02128_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par trois mémoires en défense, enregistrés le 12 février 2021, le 11 janvier 2022 et le 24 janvier 2022, la commune d'Auriac, représentée par Me Labry, puis par Me Noray-Espeig, conclut au rejet de la
Source officielle4ème chambre
DTA_2204545_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 décembre 2022, la commune de Saint Louis et Parahou, représentée par le cabinet Labry et Noray-Espeig, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à
Source officielleChambre 1
DTA_2103569_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
En premier lieu, en vertu du I du règlement du plan de prévention des risques miniers (PPRM) des communes de Conflans-en-Jarnisy, Giraumont, Hatrize, Jarny et Labry annexé à l'arrêté du préfet de Meurthe-et-Moselle
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007617908
22 février 1980
22 février 1980
ALAIN X..., DEMEURANT A SAINT-LARY-SOULAN HAUTES-PYRENEES , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 2 JUILLET ET 18 SEPTEMBRE 1978 ET TENDANT A
Source officiellesoc
61372193cd580146773f4e8c
12 novembre 1991
12 novembre 1991
Paul X..., demeurant Mas Saint-Labre, chemin de la Guiramande, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre
Source officielleChambre du JEX
6864432f0bb2f8a66ca65fc4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société ALKE WASH AUTO, demande au juge de l’exécution de Débouter la société NEO PLANET de l’ensemble de ses demandes ;De condamner la société NEO PLANET à payer à « la SCI LABRRE » (SIC) la somme
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516685_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
de son chef, de libérer sans délai le lieu d’hébergement qu’elle occupe au 9 allée Alain Gerbault à Nantes, et géré par l’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile de l’association Saint-Benoît Labre
Source officielle1ère chambre
63b7cd046b63637c907b7bfb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice [
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2201632_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le 23 février 2022, Chloé A a fait une chute sur une piste de ski dans la station de Saint-Lary Soulan et s'est blessée.
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eefb9
16 mars 1989
16 mars 1989
Gilles, demeurant Piau Engaly, Aragnouet, Saint-Lary (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1989 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre, en matière électorale, au
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2410897_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
jointes à la requête que l'intéressé, âgé de plus de vingt-et-un ans depuis le 11 juin 2024, est entré sur le territoire français le 25 août 2019, qu'il a été pris en charge par l'association Saint Benoît Labre
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1594310-1673554
23 février 2006
23 février 2006
Latry v.
Source officielle1ère chambre
6349001763d497adffda4152
13 octobre 2022
13 octobre 2022
: Monsieur [F] [X] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Sylvie SERGENT de la SCP DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Gilles LASRY
Source officielle1ere Chambre Section 1
68f07bf58df3795388ea9972
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[G] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Georges DAUMAS de la SCP GEORGES DAUMAS, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES
Source officielle1re chambre sociale
67f753e5eb05d6bf6564da68
9 avril 2025
9 avril 2025
CARREFOUR HYPERMARCHE prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68fb978211af6ba0065f3da4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
la Cour, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère Madame Laura TARDY, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Edouard LAMBRY
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