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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
Donne défautc/M. John Z
613721a7cd580146773f5a8d
15 janvier 1992
15 janvier 1992
John Z..., demeurant ... (5e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a245
4 mars 2008
4 mars 2008
APPELANT Monsieur Sylvain X...
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-68153-68621
26 janvier 2000
26 janvier 2000
The Commission decided on 8 July 1998 to join them and on 15 September 1998 declared the first application admissible in part and the second application admissible.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1711271-1793971
21 juin 2006
21 juin 2006
In June 1999 the applicants lodged a complaint against Colonel Gaddafi and sought leave to join the proceedings as civil parties.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1639901-1718145
5 avril 2006
5 avril 2006
Summary of the facts The applicant came to the Netherlands at the age of 12 with his mother and two brothers to join his father and, in 1988, obtained a permanent residence permit ( vestigingsvergunning
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce
20 juin 2011
20 juin 2011
1957 à SAINTE-COLOMBE (69560) ... 69420 TUPIN-ET-SEMONS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Rosa VALLEROTONDA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Sylviane
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301370
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les parcelles situées sur la commune de Bilieu (Isère) lieudit..., cadastrées section AB n° 637 et 640, propriété de Monsieur Sylvain Y..., disposent
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10970
27 novembre 2024
27 novembre 2024
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 NOVEMBRE 2024 La société Sylvamo
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920df
26 février 2015
26 février 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 20373 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2013- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 11/ 04126 APPELANTS Monsieur sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9397a
27 janvier 2017
27 janvier 2017
SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 7673 du 13/ 01/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMÉE : Madame Marie Sylviane
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02192
28 avril 2009
28 avril 2009
Y... et des déclarations de ce témoin que Sylvain Z... devait lever des « charpentes en paquet de 6 mètres sur 10 cm de large », soit « environ une quarantaine de pièces » en les « passant au-dessus d'un
Source officielleciv3
61372656cd58014677424ca7
8 avril 1998
8 avril 1998
étant administrateur, en cassation de l'arrêt n° 95/15921 rendu le 23 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Redaelli X..., 2°/ de Mme Sylvana
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1996:198
14 mai 1996
14 mai 1996
Ltd, Føroya Fiskasøla L/F (C-153/94) et Commissioners of Customs & Excise, ex parte John Smith et Celia Smith opérant sous la raison sociale Arthur Smith (C-204/94).
Source officielleSociale C salle 1
68fc5ba7af64986e40f7c6d5
24 octobre 2025
24 octobre 2025
JOHN COCKERILL SERVICES FRANCE EST (ANCIENNEMENT DENOMMEE CMI MAINTENANCE EST) [Localité 4] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON DÉBATS : à l'audience
Source officielle2ème Chambre
6799c4315331f58c9ee86f40
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[Z] [F], un tracteur John Deere d'une valeur de 72 500 euros HT pour une durée de 72 mois, moyennant un premier loyer annuel de 10 000 euros HT puis cinq loyers annuels de 14 073,34 euros HT et une option
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55833
14 février 2000
14 février 2000
; clear:both } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH (2000) 26 CONCERNING THE JUDGMENT OF THE EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS OF 8 FEBRUARY 1996 IN THE CASE OF JOHN
Source officielle1ère chambre
DTA_2203076_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
B a connu une évolution professionnelle significative au sein de la SA Sylvamo France depuis son recrutement.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303299_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Article 3 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Sylvain au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201005
3 juin 2010
3 juin 2010
Jean-Marie X... et Mme Sylviane X... ; AUX MOTIFS QUE «M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffdf
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Mme Sylviane A...
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