arrivant à Basse-Terre vers 11 heures et repartant vers 15 heures ; que celle-ci poursuivait également à cette même époque de 2006 et 2007 une autre activité dans une entreprise de la zone d'activités de Jarry

Il résulte de l'instruction que dans la nuit du 18 au 19 novembre 2021, de nombreux commerces situés dans le quartier de Jarry au Gosier, dont celui exploité par la société " Guada Moto ", ont été la cible

Magistrat/Greffier M] [Magistrat/Greffier I] - COMPARANTE Défendeur (s) : [5] SA prise chez son établissement secondaire [Adresse 6] Représentant (s) : Maître LEMARIE Fabrice substitué par Maître JARRE

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 08 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY

André X..., demeurant ..., et actuellement Propriété La Baronne, ..., 3 / de Mme Jany X..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / de M. Daniel C..., demeurant quartier Les Z..., ..., 5 / de M.

Georges X..., "La Construction artisanale", demeurant Chavagnes la Jarne, 17220 La Jarrie, 2 / de M.

A B, représenté par Me Jany, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 septembre 2021 par laquelle le directeur régional des douanes de Bordeaux a confirmé qu'il était assujetti aux droits

REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARL ATELIER FERNAND [C] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian JARNY

DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS VELOCERTIFIE.COM Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian JARNY

Lucien J... a déclaré reprendre l'instance en sa qualité de seul héritier, 13°/ Mme Janny, Françoise A..., épouse K..., demeurant à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), ..., 14°/ Mme I..., Charlotte A...,

compte-rendu de visite du CNAPS du 25 février 2020 que l'intéressé était en charge notamment des entretiens d'embauche des salariés de la société Challancin accueil et services et que l'établissement de Jarzé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Georgette, Janny X..., demeurant à Pourrières (Var), domaine de la Beyssannette

Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Loïc CALMET,

Ainsi jugé et prononcé le mercredi seize juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Michel JALABERT, Madame Nadine JARRIER

Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Loïc CALMET,

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 08 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 08 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 08 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY