Ils résident à Slovenj Gradec (Slovénie).   Le 3 mai 1993, leur fils, Gregor Šilih, âgé de 20 ans, se rendit à l’hôpital de Slovenj Gradec car il ressentait des nausées et des démangeaisons.

de la décision attaquée : Considérant qu'en vertu de l'article 58 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, l'avancement de gradea

Hervé Y..., demeurant "Le Rio, Grabels (Hérault), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6

d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de : 1 / la société anonyme Gestion et de promotion sociale, dont le siège social est Château de Granel

Guy Y..., demeurant tous deux "La Gravelle" 72800 Aubigne Racan, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1995 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit de M.

Parcelle cadastrée section AR n° 16, située lieudit de la Gravelle, appartenant en indivision, à : * Mme AF AG domiciliée 34 rue El Nouzah à Nice (06000) ; * M.

en défense, enregistrés les 24 et 26 septembre et 20 et 28 novembre 2025, la société Eiffage Route Nord Est, venant aux droits de la société Eiffage travaux publics Nord, représentée par Me Gilles Grardel

La Vigne Vierge ... 34790 GRABELS représenté par Me Joséphine HAMMAR, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER assisté de Me Anne-Sophie DATAVERA, avocat plaidant substituant la SCP VINSONNEAU PALIES

December 1991 the applicant company instituted civil proceedings against another company, claiming pecuniary compensation for work performed for that company, consisting of crushing and removal of gravel

En l'espèce, le patient, connu pour un trouble schizoaffectif, en rupture de traitement, présentait lors de sa prise en charge les troubles suivants : idées de gradeur avec posture mégalomaniaque, vécu

déférée à la Cour : Jugement du 12 MARS 2007-TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT-No RG 20600005 APPELANTS : Monsieur Gérald X... ayant droit de son père Michel X... ... 34790 GRABELS

Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.

AIRCLIMO 5 rue Jean Grandel 95100 Argenteuil défaillant MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame malika KOURAR, Juge assistée de Madame Ines SOUAMES, Greffier DEBATS A l’audience du 14 novembre 2023

Au demeurant, au cours des opérations d'expertise (page 73 du rapport), la société Aucapi a reconnu avoir manqué de gravelle pour parfaire l'ouvrage.

certificat médical intial en date du 8 juillet 2025 mentionne que Mme [Z] a été hospitalisée pour une décompensation de sa pathologie et qu'elle exprime des idées délirantes de persécution, des idées de grandeur

[E] présente des idées de persécution (visant notamment son médecin et sa famille d'accueil), des idées de grandeur et un discours comportant des éléments délirants. Il relève que bien que M.