Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
671894c1d8ceca1cd701933c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
INNO TP Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
68f95029de0ebe408dac6f42
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 7] n° 351 058 151), dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Quentin MOUTIER de la SELARL SELARL ONE LEGAL, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Maître Arnaud-Gilbert
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2502681_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 24 mars 2025 à 14h00, en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2514750_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Mme Mathou a lu son rapport au cours de l’audience publique du 19 décembre 2025 à 9h30, en présence de Mme Gilbert, greffière d’audience.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310870_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2023, Mme A B, représentée par Me Gilbert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2023 par lequel le préfet
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2304906_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 29 juin 2023, en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience : - le rapport de Mme Mathou, juge des référés, - les observations de Me Bouttier
Source officielle9ème Chambre
DTA_2404406_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Gilbert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 mars 2024 par lequel le préfet des
Source officielle4e Chambre A
60328d68a6154b02057d127c
11 janvier 2018
11 janvier 2018
APPELANTE SCI IPERTY-LAGOURIN demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Gilbert BOUZEREAU de la SELARL SELARL GREGORY
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdd35b4a0fcc29e956d341f
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Représenté et ayant pour avocat plaidant Maître Blandine D..., avocat au barreau de MEAUX Monsieur E..., Arseto, Gilbert C... né le [...] à LAGNY-SUR-MARNE (77) demeurant [...]
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60346c3e645a535a95f35c13
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Il indiquait qu'aucune solution de reprise partielle n'était envisageable et préconisait la dépose complète des menuiseries extérieures, la réfection des piédroits des maçonneries, la fourniture et la
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:464281.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gaschignard, Loiseau, Massignon, avocat de la société 44 rue de Lorraine, et à la SARL Le Prado, Gilbert,
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:468220.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat de Mme B et à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du centre hospitalier départemental de Vendée.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162d677a2a5768a176c559a
11 janvier 2012
11 janvier 2012
N2E LE [Date naissance 1] 1976 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 8] 3°) Monsieur [C] [U] [W] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 8] représentés par Me Gilbert
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163278e33484180ee7228af
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Commerce de PARIS - RG n° 2009044510 APPELANTE SAS PCCI FRANCE agissant poursuites et diligences en la personne de son président en exercice [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c639
22 mai 2008
22 mai 2008
Tony, en la personne de son co-gérant M Gilbert A... ; Non comparante, assignée par exploit d'huissier en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd8a005
27 novembre 2007
27 novembre 2007
LECLERC Route de Carcassonne 11300 LIMOUX représentée par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Gilbert AUPIN, avocat au barreau de CARCASSONNE ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 18 OCTOBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a170
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Il présente un traumatisme obstétrical avec une fracture humérale gauche sans lésions nerveuses notables, un plexus brachial droit complet, un hématome volumineux de la base du cou en rapport avec une
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a735
7 novembre 2007
7 novembre 2007
demeurant ... 75017 PARIS représenté par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assisté de Me Pascal A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C 2074 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93305
24 mai 2016
24 mai 2016
paritaire de SAINT DENIS en date du 18 Février 2013, rg no F12/ 00040 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 MAI 2016 APPELANTE : Monsieur Jean François Gilbert
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00998
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Gilbert et Henri-Luc X..., en leur qualité d'héritiers de Jacques X..., de la reprise de l'instance engagée par ce dernier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 5 février 2001, le Crédit
Source officiellePage 50 sur 103