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14 053 résultats pour « Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722d4cd58014677401fef

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Attendu, selon la procédure, qu'il a été prescrit, le 22 novembre 1993, au profit d'une assurée sociale, dix séances de "rééducation du membre inférieur à domicile, après prothèse unicompartimentale du genou

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6352365d8c924eadffcc461a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le praticien a relevé l'existence d'une maladie génétique d'achondroplasie avec un important historique de chirurgie lourde ayant justifié l'attribution de l'allocation aux adultes handicapés de 2006 à

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661d6ab5082b40ce99b61154

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

du genou gauche avec amyotrophie quadricipitale et incidence professionnelle”.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501933_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

En ce qui concerne les pathologies du genou droit : 8. M. C a déclaré le 13 février 2018 un accident en service, affectant son genou droit.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67feae1a7a459da3dcdeca18

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il est précisé que l’intéressé souffre d’une entorse au genou droit. Le certificat médical initial du 23 novembre 2011 constate une «entorse hyperalgique genou droit LLI ».

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

65c3d9dbc432ce7d11a6ff7d

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Il indique par ailleurs que la seule iconographie rapportée date d’octobre 2020 à type d’IRM du genou droit où il est mentionné des lésions dégénératives importantes au niveau du genou droit mais aucune

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304533_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

B a initialement déclaré des douleurs au pied et à la cheville droite en lien avec l'accident de service puis, ultérieurement, à son genou droit.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301348_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

C... présente un syndrome douloureux du genou droit.

Source officielle
CA

14e Chambre

6032e32133e159572b08864b

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

a flanché » ; Qu'elle précise que l'accident avait eu lieu à 9 heures 30 pendant les heures de travail et avait provoqué « une fissure du ménisque au genou gauche » ; Que la Caisse a refusé de prendre

Source officielle
CA

14e Chambre

603397951a44414c7fd0a6ce

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

[P] en se relevant a ressenti une vive douleur dos et genoux». Elle date les faits du 4 juin 2013.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008171499

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

droit et d'arthrite du genou gauche ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes civiles de la guerre ; Vu le code de justice administrative

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d805b3cdc6046d47aff458

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 13 octobre 2022, Monsieur [S] [N] a établi une déclaration de maladie professionnelle pour une lésion méniscale du genou droit.  

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d81acdc6046d476849b9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

, elle indique ne jamais avoir cessé de travailler dans les secteurs agricole, de l’aide à domicile et du ménage, mais que ces secteurs supposent un état physique incompatible avec des douleurs aux genoux

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a7afc63bcaf505db6964ec

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

genoux qui a entraîné une nouvelle arthroscopie en septembre 2012.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2108406_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

G... par le laboratoire de biochimie et génétique moléculaire du groupe hospitalier Cochin était conforme aux règles de l’art.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c25a

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Il se prévaut également des droits qu'il tient de la Convention européenne des droits de l'homme et spécialement de son article 8. 1 c'est-à-dire son droit de faire établir l'identité de son géniteur.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA05405_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

subsidiaire, au rejet de la demande de versement d’une provision, à ce que la mission d’expertise qui serait ordonnée soit complète et confiée à un collège d’experts compétents en ophtalmologie, en génétique

Source officielle
CA

5e Chambre

626248b0b1a50c277d4c5dae

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le certificat médical initial du service des urgences confirme la blessure au genou par lame coupante en indiquant 'plaie superficielle face antérieure genou droit'. M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

643106f128558704f52e6c5d

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

travail mentionne que 'le salarié s'est mis un coup de marteau sur le genou'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64f816440a9accd9695a4233

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

droit » en lieu et place du genou gauche.

Source officielle