Monsieur François EEE... Madame Dominique FFF... Madame Marie-Thérèse GGG... Monsieur Jean HHH... Monsieur Alain III... Monsieur Jean-Pierre JJJ... Monsieur Jean-François KKK...

CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Greffier, lors du délibéré Monsieur Lionel

BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE C/ [N] [Y] Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E

FAMILIALES [11] JUGEMENT RENDU LE 30 Avril 2024 N° RG 21/05800 - N° Portalis DB22-W-B7F-QJCC DEMANDEUR : Monsieur [P] [G] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 13] de nationalité Francaise

PISCINES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

[L] [B] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] non représenté M.

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 04 MARS 2010 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2009 (n° , pages) Numéro d'inscription

de nationalité Française, née le 23 Juin 1968 à LIMOGES (87000) Profession : Femme de ménage, demeurant ...

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00201 - N° Portalis DB3Z-W-B7J-HD4R MINUTE N° : Notification Copie certifiée conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [F] [N] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2022 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription

LB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL EYDOUX MODELSKI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Elle était classée standard par la norme française, ce qui autorise son usage par un débutant (...)

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 7 FÉVRIER 2012 (n° 34, 5 pages) Numéro d'inscription

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 26 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 04 / 00352 Décision déférée

Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier LES MAS DE GUERREVIEILLE C/ [Y] [W] [P] [T] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel

DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR (CRCAM PROVENCE COTE D'AZUR) C/ Société [J] & [J] Copie exécutoire délivrée le : 21 mai 2026 à : Me Lionel

Les consorts [N] seront condamnés in solidum aux entiers dépens d'appel et de première instance, avec autorisation pour la S.C.P. de Ginestet - Dualé - Ligney et la S.C.P.