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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
69f16f06cdc6046d47e9ab53
29 janvier 2026
29 janvier 2026
règlement des loyers impayés et de 40.382,40 Euros TTC en indemnités forfaitaires contractuellement dues, ordonner la restitution sous astreinte de 100 Euros par jour de retard du matériel « VOLVO EC20 DIESEL
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65bc61e64fb290a34607425b
30 janvier 2024
30 janvier 2024
des Bouches-du-Rhône, saisie le 13 mars 2023 de sa contestation du refus de prise en charge au titre de maladie professionnelle hors tableau de l’affection constatée le 03 avril 2022, des hernies discales
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65bc61ed4fb290a346074312
30 janvier 2024
30 janvier 2024
2] du 09 mai 2023 ayant rejeté sa contestation du refus de prise en charge au titre de maladie professionnelle du tableau n° 98 de l’affection constatée le 03 janvier 2022, une sciatique par hernie discale
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503877_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
B... à l’Hôpital privé Saint-Martin pour une hernie discale lombaire récidivante avec récidive de hernie discale, que des reprises chirurgicales ont été réalisées dans cet établissement les 15 et 21 mars
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008104797
23 mai 2003
23 mai 2003
cour régionale des pensions de Toulouse qui a reconnu à Mme Jacqueline X, épouse Dessaux, droit à pension pour séquelles de lombalgies avec sciatalgie gauche, séquelles de cures chirurgicales, hernie discale
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033897d7bbd863cae46e4cd
26 mai 2017
26 mai 2017
DIESEEL AG, société en liquidation judiciaire, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 11] [Adresse 11] SUISSE Régulièrement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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3 avril 2023
3 avril 2023
, il s'agissait d'une hernie discale non traitée et asymptomatique révélée par l'accident du 4 janvier 2017 ; que la longueur de l'arrêt peut s'expliquer par le choix d'un traitement conservateur de la
Source officielleChambre 4 SB
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
rapport daté du 16 septembre 2021, indiquant : « En conclusion, l'accident du travail du 10/11/2016 est constitué par une lombosciatalgie bilatérale survenant sur un état antérieur, à savoir une hernie discale
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
600ff47d45887a3cdc690c81
15 janvier 2021
15 janvier 2021
La notion de sciatalgie intervient quand il y a un état antérieur, soit à type d'arthrose interapophysaire postérieure, d'arthrose discale ou éventuellement une hernie discale préexistante qui aurait été
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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10 janvier 2019
10 janvier 2019
Il lui a proposé de réaliser une cure d'hallux valgus avec abaissement de la tête de 1er métatarsien et raccourcissement du métatarsien et une ostéotomie distale des rayons latéraux par chirurgie mini-invasive
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2213761_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
daté du 4 février 2021, elle a sollicité la reconnaissance de l'imputabilité au service de la tendinopathie d'insertion du muscle supra-épineux avec rupture d'allure transfixiante de son insertion distale
Source officielleChambre 3
DTA_2201533_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Elle soutient que : la décision est entachée d’illégalité dès lors que la sciatique par hernie discale L4-L5 dont elle souffre est une maladie mentionnée dans le tableau n°98 de l’annexe II du code de
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A la suite de cette consultation, un scanner réalisé le 3 septembre 2018 a révélé qu'elle souffrait d'une hernie discale L4/L5, laquelle a justifié une intervention chirurgicale pratiquée le 18 septembre
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00448_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Inboard Diesel Service est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300283_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le 10 septembre 2019, Mme B... a été opérée d’un syndrome de la queue de cheval par hernie discale au niveau L5-S1 et a subi une exérèse de la hernie discale ainsi qu’un recalibrage lombaire au niveau
Source officielleContentieux social
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les algodystrophies se manifestent : 1° Par des douleurs diffuses, plus ou moins prononcées, à prédominance distale ; 2° Par des troubles trophiques : cyanose, hypersudation de la main ou du pied, peau
Source officielle5ème chambre
DTA_2402250_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
« - spondylarthrite ankylosante : taux à fixer en fonction de l'enraidissement, éventuellement atteinte des hanches (coxite) ; - rhumatisme psoriasique : localisation assez fréquemment articulaire distale
Source officielleChambre sociale
62c7cae5cb8dca058e3e7e98
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[V] a été affecté, suivant le questionnaire qu'il a renseigné et son audition : de 1969 à 1970 au service diesel comme ouvrier où il fabriquait des pièces pour le montage des moteurs diesel ; il en réalisait
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38aecdc6046d4785dbeb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
/L5 ainsi qu'une hernie discale postéro-médiane relativement importante à l'étage L5/S1 ».
Source officiellePage 50 sur 254