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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Première Chambre
66143ac23bbdffcd9171ca39
8 avril 2024
8 avril 2024
BENOIT RIQUIER ISABELLE LERMINIER-GRANDIERE ISABELLE RIQUIER-NEUVILLARD ET DAVID [C], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de VERSAILLES sous le N° 304 906 993, dont le siège social est
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210040
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Me Alain-David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb8
18 avril 2011
18 avril 2011
David X...
Source officielleChambre 1
DTA_2101394_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
La requête a été communiquée à la SARL Vieira David et à L'EARL de la Source qui n'ont pas produit de mémoires en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94859
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Représenté par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - No du dossier 20190194 E... F... épouse C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de5
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Z... la somme de 3 000 ¿ au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; - Débouté Monsieur David Z... de sa demande en dommages et intérêts ; - Ordonné l'exécution provisoire.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028987562
26 mai 2014
26 mai 2014
G ; 3°) de mettre à la charge de la SCI David G la somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9171e
27 mars 2014
27 mars 2014
David X...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92837
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Cédric X... a été embauché par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employé de vie scolaire, aux termes du contrat de
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92841
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Cécile X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9284a
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Sabrina X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92852
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Hélène X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00525_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Elle soutient : - la requête est irrecevable pour tardiveté et défaut d’intérêt à agir ; - les moyens soulevés par la SARL Maison Camp David ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd47
4 mai 2011
4 mai 2011
.- Mandataire liquidateur de Societe EUROPEENNE DE DESOSSAGE KOEING, David A...
Source officiellechambre 1-5
69d287fecdc6046d47359d0e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ROSE (de droit italien et de droit anglais), cherchant un prestataire de sécurité privée, pour assurer celle-ci dans différentes boutiques parisiennes des sociétés LORO PIANA France, FENDI France et David
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b2
21 décembre 2016
21 décembre 2016
rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT DENIS DE LA REUNION en date du 11 DECEMBRE 2015 suivant déclaration d'appel en date du 18 DECEMBRE 2015 rg no : 15/ 04050 APPELANT : Monsieur David
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01309
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Alain X... a consenti à son fils David un don manuel portant sur un certain nombre d'actions des sociétés Amandine et Zerapp (les sociétés) qui a été soumis au droit fixe des actes innommés ; qu'après
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448334
26 juillet 2011
26 juillet 2011
David A, demeurant au ... et M. Robert C, demeurant au ... ; M.
Source officiellePPP Contentieux général
662a9acfc8a1343b8cd603ff
24 avril 2024
24 avril 2024
général N° RG 23/01233 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWAO DÉSISTEMENT D’INSTANCE [F] [K], [B] [K], [G] [O] épouse [K], [C] [K] C/ Société VUELING AIRLINES SA - Expéditions délivrées à : Me David
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100045
17 janvier 2018
17 janvier 2018
___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jean-David
Source officiellePage 50 sur 1582