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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 ère Chambre
DTA_2102675_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par l'EURL David Lefrançois ne sont pas fondés.
Source officielleService de proximité
68c324a0c6c6896192a78c65
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS Mme [H] [G] domiciliée : chez Cabinet de Me David FERTOUT [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me David FERTOUT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100473
16 avril 2008
16 avril 2008
David X..., né le 17 avril 1986, sous le régime de la tutelle et désigné l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) pour exercer les fonctions de gérant de tutelles ; que son père M.
Source officielle9ème Chambre JEX
66fc3c592416523b99596a33
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L’affaire oppose : DEMANDEUR Monsieur [B] [E] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Jean Pierre BINON de la SELAS BINON-DAVIN AVOCATS ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a4
23 avril 2014
23 avril 2014
David Y... et de Mme Sabine X... est née le 25 juin 1990 à Toulon (Var), Anaïs.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a7f
16 septembre 2014
16 septembre 2014
David Y...n'ont pas comparu.
Source officielleService de proximité
697c8b0ccdc6046d473d8dd4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Mr [W] Me BELMONTE Societé DANI le le DEMANDERESSE A LA SAISIE DEFENDERESSE A LA CONTESTATION: S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2d
2 janvier 2006
2 janvier 2006
Le juge précité, par jugement en date du 11 décembre 2003, a débouté David X... de sa demande en estimant qu'il avait commis une faute excluant tout droit à indemnisation.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f32
2 janvier 2006
2 janvier 2006
Le juge précité, par jugement en date du 11 décembre 2003, a débouté David X... de sa demande en estimant qu'il avait commis une faute excluant tout droit à indemnisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d744
10 février 2011
10 février 2011
ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05286 Ordonnance (No 10/ 00039) rendue le 25 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : HA/ IM APPELANT Monsieur David
Source officiellecomm
61372174cd580146773f3e57
9 avril 1991
9 avril 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée David Wilson Diffusion, dont le siège social
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401039_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er février 2024, la SCI Davin, représentée par la SELARL Guimet Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception d'un
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2101685_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 6 septembre 2022, la société Escourrou et la société David Entreprise ont déclaré se désister de leur requête.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2201992_20220816
16 août 2022
16 août 2022
L'association syndicale libre les damiers-Courbevoie a déclaré se désister de sa requête et de toute action future ayant le même objet. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2411197_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins d'annulation de la requête de la SCI Davin.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00252
12 mars 2013
12 mars 2013
de ses deux autres associés dont l'un était le dirigeant social ; que toutefois, les productions faites entre les parties en appel et leurs argumentations respectives ne convainquent pas la cour que David
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007729567
1 juin 1988
1 juin 1988
d'Etat : °1) annule le jugement en date du 5 février 1986 par lequel le tribunal administratif de Poitiers d'une part l'a condamné à verser une indemnité de 50 000 F pour chacun des parents du jeune David
Source officielle3e chambre civile
69736e56cdc6046d476a6b8a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[A] [C] Représentant : Me David DUPETIT de la SCP GIPULO - DUPETIT - MURCIA, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Mme [R] [S] épouse [L] Représentant : Me David DUPETIT de la SCP GIPULO - DUPETIT
Source officielleCour d'Appel
Saint- Denis le 12 décembre 2007 -c/Marie Noëline A
6253cabfbd3db21cbdd8beee
29 juillet 2008
29 juillet 2008
Z...Jean David contre cette décision le 18 mars 2008.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01917_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
La SCI Levi et David fait appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement contesté : 2.
Source officiellePage 50 sur 1714