Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2101394_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre ces dépens à la charge de la société Vieira David. Sur les frais d'instance : 8.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300054
10 janvier 2012
10 janvier 2012
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 369 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que la société David ingénierie et travaux, devenue société
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007746297
1 décembre 1989
1 décembre 1989
A..., Z..., DAVID, TIHY et Mmes Y... et BIESUZ, demeurant à Saint-Benoit-des-Ombres (Eure), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 26 mai 1989 par lequel le tribunal administratif
Source officielleChambre 6/Section 4
661430373bbdffcd91717bfb
4 avril 2024
4 avril 2024
de la SELEURL David Saidon Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0630 C/ S.A.
Source officielleciv3
61372200cd580146773f967e
25 janvier 1994
25 janvier 1994
gérant actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre), au profit : 1 ) de la société David
Source officiellecomm
61372430cd58014677413589
10 mars 2004
10 mars 2004
, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, la société Boucherie David
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2306046_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
A se disant Tudor David.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007972066
26 février 1997
26 février 1997
Vu la requête enregistrée le 16 juillet 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES ANIMAUX VICTIMES D'IGNOMINIES OU DE DESAFFECTION (DAVID) dont le
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1922405_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
le versement à Me David de la somme de 1 000 euros.
Source officielleChambre 3-1
6799c94ed742d0b11d26beb1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[X] [V] à payer à la Sas David Nautic la somme de 17.848,10 € avec intérêts au taux légal à compter du 11 juin 2021 ; - débouté la Sas David Nautic de sa demande de dommages et intérêts ; - condamné
Source officielle2ème Chambre
6a1603a8cdc6046d47079b33
18 mai 2026
18 mai 2026
ETAT RENDUE LE 18 Mai 2026 Dans l’affaire opposant : Monsieur [H] [O] né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 2] de nationalité Française Charpentier, demeurant [Adresse 1] représenté par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b217
23 octobre 2007
23 octobre 2007
David, Président de Bois Energie Alsace, - perte de différents tickets de pesée de NSI Gollbey (un écrit reçu de NSI qu' il faut posséder pour la facturation) - nature de changement erroné (qualité) ou
Source officiellesoc
6137233dcd580146774073a6
17 février 1999
17 février 1999
David ZL..., demeurant 5, place Cusino, 77290 Mitry Mory, 10 / de M. Guy YU..., demeurant ..., 11 / de M. XD..., demeurant ..., 12 / de M. ZD...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00966_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Vu la note en délibéré, enregistrée le 25 mars 2026, présentée par l’EARL Bégot David.
Source officielle4ème Chambre
680b18d898bcafcb3a63e053
24 avril 2025
24 avril 2025
qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.
Source officielle4ème chambre 1ère section
67096c8506866c0645d28257
9 octobre 2024
9 octobre 2024
GROUPE CAPELLI représentée par Me David BOUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0231 S.C.I.
Source officielleChambre 6
67801b719c3ba90f51dc14ba
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de PARIS, vestiaire : C1810 Madame [M] [Z] [T] épouse [T] Représentant : Me David BARIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1810 C/ S.C.I.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a7851d8121050008662f20
16 janvier 2024
16 janvier 2024
NANT'ARTISANS Représentée par Me Cédric BEUTIER, avocat au barreau de NANTES INTIME Dominique BROCHARD Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de David A..., appelantc/Elissa
6253cda0bd3db21cbdd93ed5
30 janvier 2018
30 janvier 2018
David X... Représentant: Me David Y... de la SCP WALICKI-Y...-B..., avocat au barreau de NICE Appelant Mme Elissa, Marie, Amira Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887db
1 juin 2006
1 juin 2006
à Colomb Bechard (Algérie) 24 rue Edouard Aynard 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP LAMY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Monsieur David
Source officiellePage 50 sur 1529