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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Recours Hospitalisation

6a11352bcdc6046d47a5f5f6

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

soins sans consentement levée le 28 avril 2026 pour vice de procédure et initiée à nouveau le jour même devant un état d'idées délirantes de persécution, de désorganisation psycho comportementale, d'hallucinations

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9135a

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

juridictionnelle de RENNES No BAJ : 2014/ 00975 N RG : 14/ 01656 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES Section : 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Madame Halina

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100234

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du Conseil national des barreaux, et l'avis de Mme Ab-der-Halden, avocat général

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9548b5afe5adfff28926

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

ressort du certificat médical établi le 24 mai 2017 par le Dr [M], médecin psychiatre, que Mme [J] [U] souffre d'une psychose dysthymique, d'humeur dépressive avec éléments paranoïdes, de probables hallucinations

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

635a2178c549ea05a7cd2c1a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

soins à la demande du représentant de l'État et en vue de la saisine du juge des libertés et de la détention, décrivent une patiente souffrant de schizophrénie paranoïde, en proie à de nombreuses hallucinations

Source officielle
CA

1re chambre civile

633d1fed62f5393e2eb449ad

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vécu délirant de persécution et probables hallucinations. Il explique qu'il ressent de l'animosité chez ses voisins et qu'il a constaté que les affaires sont déplacées chez lui.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0413DEC002020492

Admin. suprême

13 avril 1994

13 avril 1994

  He lives in Hallein.   The facts of the case may be summarised as follows.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6364bc2ee405357f749eacd1

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

18 octobre 2011 et maintenue en soins psychiatriques sans consentement, sous la forme d'une hospitalisation complète en raison de troubles mentaux : délire de persécution avec adhésion totale et hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

69cef1d6cdc6046d47ea5898

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

’observation du 26 mars 2026 relève que le patient présente, dans un contexte d’épisode psychotique inaugural, une tension psychique, un contact réfractaire, qu’il est totalement envahi par des hallucinations

Source officielle
CA

Premier Président

69d5e610cdc6046d477b6633

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

surveillance médicale constante au sens de l'article L.3212-1 du code de la santé publique après avoir relaté un trouble du comportement avec hétéro-agressivité, un syndrome de persécution et des hallucinations

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

67ef6fc37985d82da296f7f1

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[V] 'présente une symptomatologie psychotique dans un contexte de consommation de cannabis, des hallucinations acoustico-verbales avec injonctions hallucinatoires.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306875_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Sa maladie se caractérise par des hallucinations auditives.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a19210ccdc6046d4752c369

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle présente un délire de persécution et un envahissement hallucinatoire avec hallucinations auditives, visuelles et cénesthésiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c63e

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

* conduit un véhicule alors qu'il se trouvait sous l'empire d'un état d'ivresse manifeste corroboré par les signes extérieurs de l'ivresse : haleine sentant l'alcool, yeux brillants, énervement, démarche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d3f

Appel

4 avril 2017

4 avril 2017

Lors de votre entretien, vous n'avez pas voulu reconnaître les faits en indiquant toutefois que : « J'avais une haleine fétide » Vous admettez qu'un tel comportement au sein de notre entreprise constitue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100400

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

qui avait été hospitalisé pour des troubles du comportement après avoir été victime d'un accident vasculaire cérébral hémorragique susceptible d'entraîner des crises épileptiques, des séquences d'hallucination

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202232_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Le médecin psychiatre, s'il a constaté la présence d'hallucinations, n'a pas fait état d'une agitation particulière de l'intéressé.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2407536_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

et notamment du jugement correctionnel du 19 janvier 2021, que l'expert psychiatrique mandaté dans l'instance a indiqué que Mme A présentait une psychose skyzophrénique paranoïde avec délire et hallucination

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206594_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

D A B et l'association Château d'Esquelbecq (ACDE), représentés par la société civile professionnelle (SCP) Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00631_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 29 avril 2023 et 31 octobre 2023, Mme A, représentée par la SCP Gros, Hicter, D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de

Source officielle