Contribuer à la maintenance des installations de traitement des eaux et à la gestion des réseaux Assurer l'entretien courant des instruments de prélèvement et de mesure utilisés en analyse de l'eau.

Article 155-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 08 > 97

Code général des impôts, annexe IV

. – Pour l'application des dispositions de l'article 1599 quater A du code général des impôts, sont considérés comme des engins à moteur électrique les matériels roulants qui peuvent circuler par captation de courant électrique.

Article 1681 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 75

Code général des impôts

n'est pas contrôlée, au sens du 2° du III de l'article 150-0 B ter, par le cédant ; 2° L'imposition ne résulte pas de la mise en œuvre d'une rectification ou d'une procédure d'imposition d'office ; 3° Le redevable respecte ses obligations fiscales courantes

Article Annexe IIb

—

Elle porte uniquement sur la préparation de la réalisation d'une installation électrique du domaine habitat/tertiaire ou du domaine industriel comportant des courants forts et des courants faibles.

Article Annexe IIIb

—

continu 2 S 1.1.3.5 3.6 Circuits de courant continu 1 S 1.1.3.6 3.7 Résistance/résistances a) Résistance et facteurs qui l'affectent 1 S 6.4 b) Coefficient de conductance par température positive et négative - 3.8

LEGIARTI000024750622

—

, ou, dans le cas d'éléments devant être distribués pour un prix nul ou symbolique (ou consommés dans un processus de production de biens destinés à être distribués pour un prix nul ou symbolique), au plus faible du coût et du coût de remplacement courant

LEGIARTI000024751076

—

Article Annexe

—

La certification garantit que le produit certifié se différencie du produit courant.

Article 18

—

contribuables qui présentent une réclamation postérieurement au 9 mai 1985 peuvent obtenir une décharge déterminée dans les mêmes conditions, si cette demande est formulée dans le délai prévu à l'article R 196-1-b du livre des procédures fiscales, courant

Article 2

—

. - Le 6° du I et les 1° et 2° du IV s'appliquent aux cotisations sociales dues au titre des périodes courant à compter du 1er janvier 2015.

Article 13

—

. - Les 1° et 5° du I s'appliquent aux déclarations réalisées au titre des périodes d'emploi de salariés à domicile par des particuliers employeurs courant à compter du 1er janvier 2022 pour les activités de service à la personne mentionnées aux 2° et

Article 226-4.07

—

Les pompes centrifuges ou autres pompes reliées au collecteur d'incendie à travers lesquelles une circulation à contre courant pourrait se produire doivent être munies de clapets de non-retour. 4.

Article 221-III/10

—

Il convient également de désigner un adjoint dans le cas des embarcations de sauvetage. 5 Le responsable d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage doit avoir la liste de son personnel et s'assurer que les membres de ce personnel sont au courant

Article M 6

—

Aucune résistance au feu des structures, des planchers et des parois des locaux à risques courants n'est demandée si l'établissement dispose d'un système d'extinction automatique à eau généralisé.

Article 230-6.04

—

Un tableau illustré des signaux de sauvetage (affiché en timonerie) 1 1 1 - Gaffe 1 1 1 1 Ecope (sur navire non ponté) - - 1 1 Aviron (sur navire non ponté) - - 1 1 Filins nécessaires pour manœuvres courantes

Article T 41

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A tout moment, il doit être possible de mesurer l'intensité du courant fourni à chaque départ, sans interrompre celui-ci.

Article 226-2.22

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Pavois, mains courantes et garde-corps 1. Des pavois ou des garde-corps efficaces doivent être installés sur toutes les parties exposées du pont de travail et sur les ponts de superstructure si ceux-ci sont utilisés comme plates-formes de travail.

Article 17-1

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Le transport concerne l'acheminement de pièces indivisibles de grande longueur d'un usage courant dans la construction et l'équipement telles que fers, poteaux, poutres, etc.

Article 223 a-II-2/24

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Les cages d'ascenseurs doivent être installées de manière à empêcher la fumée et les flammes de passer d'un entrepont à un autre et être pourvues de moyens de fermeture permettant de maîtriser les courants d'air et la fumée.

Article ANNEXE

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Apports en fonds : : : : : : : propres (en : : : : : : : capital ou en : : : : : : : comptes courants : :

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