FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que la société de droit danois DFC groupe (société DFC) a assigné la société de droit Coréen

technicien territorial à temps complet suivant contrats successifs à durée déterminée, le premier à compter du 2 avril 1990, le dernier souscrit le 16 avril 1993 à effet du 1er janvier 1993 en qualité de coordinateur

Y..., architecte, assisté par la société Béton Armé et coordination du bâtiment (BACOTEC), une mission concernant l'étude et la réalisation d'un groupe de bâtiments dénommés Résidence Saint-Clair I, lesquels

l'opposant à la Régie autonome des transports parisiens (RATP), établissement public à caractère industriel et commercial, pris en qualité d'organisme spécial de sécurité sociale dénommé Caisse de coordination

transports parisiens (RATP), établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 2], agissant en qualité d'organisme spécial de sécurité sociale dénommée Caisse de coordination

[H] a été engagé en qualité de coordinateur par la société Solebio Sud-Est le 10 janvier 2011 et il exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur. 2.

Fournier a cédé son fonds de commerce à la Sas Colin Team Toy qui en a repris les salariés. Le 4 mai 2007, [C] [F] a remis à la Sas Colin Team Toy sa démission.

Rémy COIN, président assisté de M.

travaux publics (SMABTP), se prévalant de sa qualité de subrogée du département des Bouches-du-Rhône, a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement la société d'architectes Corinne

Christophe Z... et son épouse, Mme Corinne C..., à qui M.

Patrice JAY Mme Aurélie ROUSSEAUX Mme Corinne CLESSE Date de prononcé (2): 27 mai 2026 Président signataire : M.

reprochée est caractérisé à l'encontre de chacun des prévenus en dépit encore une fois de la précaution, parfaitement contradictoire avec les objets vendus, constituée par l'avertissement affiché dans un coin

taxi stationné derrière une autre automobile dont le conducteur se tenait à la hauteur de la portière du conducteur du taxi, montrait une carte au chauffeur de taxi en disant : " Mettez vous sur le coin

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 11 janvier 2005), que la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Pyrenées Gascogne (la caisse) a consenti à la société Le Coin

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur

sa demande de communication de l'arrêté préfectoral fixant « la détermination de l’équivalence superficielle pour l'élément d'équipement interphone ou assimilé entrant dans le calcul de la surface corrigée

septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Cyprien à sa demande de communication de l'autorisation accordée à la suite de la déclaration préalable de travaux de Madame X sur la colline

, lorsque le maître de l'ouvrage a choisi de dissocier la maîtrise d'oeuvre générale de la coordination D..., le maître d'oeuvre ne saurait être tenu des obligations du coordinateur D..., dont ce dernier