Poullain, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Colson, de la SCP Gatineau, avocat de la société Euro X...

opérations d’aménagement en collaboration avec l’aménageur, qu’elle définisse la programmation, les conditions d’insertion, les caractéristiques et les modalités de réalisation des projets, qu’elle coordonne

opérations d’aménagement en collaboration avec l’aménageur, qu’elle définisse la programmation, les conditions d’insertion, les caractéristiques et les modalités de réalisation des projets, qu’elle coordonne

Fin de parcours pour la Coordination des Musulmans de France", le mettant en cause" ; "alors qu'il appartient à la juridiction de désigner la ou les publications chargées de la diffusion de la décision

le personnel qui assure un travail effectif le dimanche ou les jours fériés «bénéficie d'une indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés » ; qu'il résulte de la conjonction de coordination

forestier assimilaient l'hypothèse de la réduction de la durée de vie de la société à celle de la dissolution anticipée, à l'article 22-5-b, en unissant ces deux décisions par la conjonction de coordination

C..., aux droits de la FDLL 31, à payer à l'association Loisirs éducation et citoyenneté Grand Sud la somme de 21 784,97 uros au titre du solde des frais de gestion et de coordination des appels d'offre

maîtrise reconnue et une connaissance approfondie de l'ensemble des fonctions de son métier ; peut être associé aux achats, à la réalisation de la vitrine, au réassort ou former des vendeurs, assure la coordination

des propositions de modification de l'organisation du travail avaient été faites ; que la cour d'appel a aussi relevé que l'association Aub santé avait mis en place dès le mois de juin suivant un coordinateur

[B], ès qualité, une somme, alors, selon le moyen : 1°/ que l'architecte auquel est confiée une mission de direction du chantier doit certes assurer le choix et la coordination des entreprises intervenant

celle encourue par les prévenus ; qu'aux termes du contrat conclu entre la société MTL et Charles X..., celui-ci, en sa qualité de technicien-conseil indépendant, se voyait confier une mission de coordination

l'Environnement (DRIRE) ainsi que de l'audition de son représentant Yves Y... complétée par un courrier du 19 décembre 1997 que, contrairement aux déclarations de Jean-Luc X..., salarié de la société Cordonnier

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de M. X..., de Me Cossa, avocat de la société TF1, les conclusions de M.

chantiers de construction d'usines, en assurant parallèlement la fonction de représentant du bureau d'études de Batirhin, activité impliquant nécessairement, pour l'intéressé, la direction ou la coordination

X... qui n'avait pas assuré une bonne coordination lors de l'installation de ces ponts ; qu'ilest par ailleurs constant que par la transaction litigieuse étaient réglés définitivement "tous les comptes

la société Gesfit, à énoncer qu'il aurait dû être à même d'apprécier la mise en oeuvre des matériaux pour remplir sa mission, a : -1 ) méconnu les obligations mises à la charge du bureau Gesfit coordination

Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire Sant, les observations de la SCP de Chaisemartin-Courjon

Y... impliquant nécessairement une coordination avec son supérieur hiérarchique immédiat notamment, ne justifie pas légalement sa décision, au regard de l'article L. 122-14-4 du Code du travail, l'arrêt