Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000049349342
1 mars 2024
1 mars 2024
Accord collectif relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires et modification du taux de majoration des heures supplémentaires au sein de Container Service
Source officiellecr
61372697cd58014677426d2b
3 octobre 2007
3 octobre 2007
accomplies au préalable, particulièrement le paiement du prix du transport ; qu'elle réclame encore le remboursement des frais de déplacement à Shanghaï de personnel pour assurer le débarquement des containers
Source officiellecr
613724e3cd58014677419377
9 mars 1987
9 mars 1987
S. a reconnu avoir reçu de M. à plusieurs reprises de la cocaïne qui lui était livrée au prix de 700 francs ou 1.000 le gramme ; qu'enfin, selon les experts, le "manitol" saisi chez M. est utilisé pour
Source officielleUrgences
DTA_2508984_20250804
4 août 2025
4 août 2025
la salubrité, la sécurité ou la tranquillité publiques, eu égard au fait que tous les aménagements demandés par la propriétaire du terrain ont été opérés, que des délimitations ont été faites, des containers
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2506035_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
surmontés d’un tunnel d’une hauteur de 4,60 mètres qui dépassera la hauteur de la haie et sera visible de sa baie vitrée ; l’installation de ces containers se fera dans un quartier calme dépourvu de
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00800_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
C a de nouveau consulté à l'hôpital Cochin le 27 avril 2018.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162d671a2a5768a176c5561
4 juillet 2012
4 juillet 2012
travail ; Que par un courrier d'avertissement du 17 novembre 2005 le cabinet Hautecourt syndic depuis avril 2000 faisait état de plaintes de résidents dont notamment le défaut de nettoyage des containers
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00497
3 juin 2009
3 juin 2009
étaient disposés ces matériels a été pris en charge par une entreprise opérant sous le nom commercial de Maersk sealand, par l'intermédiaire de son agent français, la société Maersk France ; que ce container
Source officielle5ème Chambre
DTA_1900512_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
local d'urbanisme (PLU) de la commune et l'article R. 111-5 du code de l'urbanisme compte tenu de la dangerosité des accès, de l'absence de cheminement piétons/cycles adapté et de la localisation des containers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02962_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
C un titre exécutoire d'un montant de 19 710 euros au titre d'une redevance d'occupation illégale du domaine public en raison de l'entreposage non autorisé d'un container sur un terrain appartenant au
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100548_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
C A est propriétaire de quatre chiens, dont un chien de type bouledogue croisé beauceron-labrador, dénommé " Cobain ".
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0510DEC002508309
10 mai 2011
10 mai 2011
The pipe was found to contain traces of cocaine. Each man blamed the other for placing the package in the car and denied all knowledge of it.
Source officielleChambre Civile
62c3d46793e17a63792057bb
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[Y] [PB] assurant ces opérations à l'aide d'un porte container qu'il pilotait ; - que M.
Source officielleAvis
CADA:20185298
31 août 2019
31 août 2019
service d'ophtalmologie à l'Hôtel Dieu, du 30 octobre 2016 au 4 novembre 2016 précisant la nature du germe ; 3) le compte rendu établi à la suite de son passage au service ophtalmologique à l'hôpital Cochin
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200780
13 mai 2015
13 mai 2015
qualité d'expert puisqu'il a figuré sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence de 1976 à 2013 ; qu'il ajoute qu'il a, en 2003, été nommé professeur de pédopsychiatrie à la faculté de Cochin
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2302290_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
E A C, conteste le titre exécutoire émis le 2 janvier 2023 pour l'AP-HP et adressé à ce dernier pour des soins dispensés le 6 octobre 2022 à l'hôpital Cochin-St Vincent de Paul.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2307831_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
publique - hôpitaux de Paris (ci-après " AP-HP ") à son encontre en vue du recouvrement de la somme de 24 euros correspondant à la prise en charge dont il a bénéficié le 9 janvier 2023 à l'hôpital Cochin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100790_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
exagérée ; * Le service a tenu compte à tort de la valeur vénale de la cocaïne saisie alors qu'elle aurait dû se fonder sur le seul montant du profit issu de la revente de ce produit ; * selon
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2207597_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A sollicite l'indemnisation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait de sa prise en charge à l'hôpital Cochin. Sur l'utilité d'une expertise complémentaire : 2.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0828JUD000141308
28 août 2018
28 août 2018
They did not contain any calls for violence, ethnic or religious hatred or for overthrowing governments.
Source officiellePage 50 sur 1152