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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137229ccd580146773ff172
30 mai 1996
30 mai 1996
Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Deville, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, Mme Stephan, MM. Peyrat, Cachelot, conseillers, MM.
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff68e
20 février 1996
20 février 1996
Chollet, conseiller référendaire rapporteur, M. Douvreleur, conseiller doyen, M.
Source officielleciv3
61372273cd580146773fd2af
28 mars 1995
28 mars 1995
Chollet, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5a9b
12 février 1992
12 février 1992
Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Vaissette, Chevreau, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Boscheron, conseillers, Mme Cobert, M.
Source officielleciv3
613721abcd580146773f5e38
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Chollet, conseiller référendaire, rapporteur, M. Paulot, conseiller doyen, M. Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
613722b2cd580146774003f6
8 octobre 1996
8 octobre 1996
Chollet, conseiller référendaire rapporteur, M. Aydalot, conseiller doyen, M.
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f231c
16 mai 1990
16 mai 1990
Chollet, conseiller référendaire rapporteur, M. Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137224fcd580146773fbee9
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, M.
Source officielleciv3
61372255cd580146773fc1ed
14 décembre 1994
14 décembre 1994
Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, M.
Source officiellesoc
613720d3cd580146773eeb48
14 décembre 1988
14 décembre 1988
arrêt rendu le 7 novembre 1985 par la cour d'appel d'Angers (Sécurité sociale), au profit de l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Cholet
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a2434e100fed5ecc2eac
19 mai 2010
19 mai 2010
ROCHE, conseiller M.VERT, conseiller Greffier lors des débats : Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101441_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Enfin, les chalets neuf et dix, situés à Pralognan-La-Vanoise sont distants de plus de trente kilomètres du chalets B.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101442_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Enfin, les chalets neuf et dix, situés à Pralognan-La-Vanoise sont distants de plus de trente kilomètres du chalets A.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101413_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Enfin, les chalets neuf et dix, situés à Pralognan-La-Vanoise sont distants de plus de trente kilomètres du chalets A.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03536_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Elle a ensuite établi, à partir du décompte général définitif du chalet A et du chalet B fourni par le maître d'œuvre, un coefficient de marge entre le prix de vente du chalet B et son prix de revient
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03538_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Elle a ensuite établi, à partir du décompte général définitif du chalet A et du chalet B fourni par le maître d'œuvre, un coefficient de marge entre le prix de vente du chalet B et son prix de revient
Source officielle1ere Chambre Section 1
626b818fd1fb03057d9a52eb
25 avril 2022
25 avril 2022
[I] auprès de la société Chalets [L] ; - condamné la société Chalets [L] à restituer à M. [I] la somme de 11.278 € ; - condamné la société Chalets [L] à payer à M.
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52c18
4 mai 2000
4 mai 2000
moyen, pris en ses deux branches : Vu les articles L. 244-2 et R. 243-6 et suivants du Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que l'établissement de Cholet
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f319c
29 mai 1991
29 mai 1991
Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Gautier, Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f32ce
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chevreau, Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, M.
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