Pour l'application de cette formule, D est le creux du pont complet le plus bas. 2.3. Une des deux pompes de cale installées en application des dispositions du présent article doit être munie d'une aspiration directe dans le local des machines. 2.4.

Article 219-06

—

Toute antenne de récepteur de veille ASN doit présenter, autant que possible, une partie active (partie non soumise à des écrans ou des blindages), dont la hauteur, mesurée verticalement entre son point le plus bas et son point le plus haut, soit au moins

Article ANNEXE V

—

Tableau 6 c Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images du tableau 6 c à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0026 du 31 janvier 1998, texte n° 25, page 1563, accessible à l’adresse suivante (bas

Article ANNEXE

—

Pas-de-Calais : 19 015 288 : : Puy-de-Dôme : 2 046 405 : : Pyrénées-Atlantiques : 2 315 601 : : Hautes-Pyrénées : 1 660 848 : : Pyrénées-Orientales : 2 180 642 : : Bas-Rhin

LEGIARTI000029811183

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NIÈVRE 44 000 59 NORD 262 000 60 OISE 67 000 61 ORNE 42 000 62 PAS-DE-CALAIS 168 000 63 PUY-DE-DÔME 71 000 64 PYRÉNÉES-ATLANTIQUES 151 000 65 HAUTES-PYRÉNÉES 22 000 66 PYRÉNÉES-ORIENTALES 614 000 67 BAS-RHIN

Article ANNEXE

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circonscription : circonscriptions consulaires de Berlin, Bonn, Düsseldorf, Francfort, Hambourg 4 - deuxième circonscription : circonscriptions consulaires de Munich, Sarrebruck, Stuttgart 6 Andorre 1 Belgique 6 Luxembourg 1 Pays-Bas

Article Annexe

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Puy-de-Dôme 12,50 1 144 Pyrénées-Atlantiques 8,00 732 Hautes-Pyrénées 1,50 137 Pyrénées-Orientales 7,50 686 Bas-Rhin

Article Annexe

—

.................................. 3,69 Pakistan (Karachi)....... 3,69 Panama.......................... 7,20 Papouasie -Nouvelle-Guinée ......................... 8,69 Paraguay ....................... 3,39 Pays-Bas

Article Annexe

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11,10 16 650 € Nièvre 3,20 4 800 € Nord 10,50 15 750 € Oise Orne 1,00 1 500 € Pas-de-Calais 17,80 26 700 € Puy-de-Dôme 9,60 14 400 € Pyrénées-Atlantiques 2,00 3 000 € Hautes-Pyrénées 2,90 4 350 € Pyrénées-Orientales 3,30 4 950 € Bas-Rhin

LEGIARTI000039230332

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93 800 58 NIEVRE 107 600 59 NORD 106 400 60 OISE 53 900 61 ORNE 115 700 62 PAS-DE-CALAIS 99 600 63 PUY-DE-DOME 288 800 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 76 000 65 HAUTES-PYRENEES 32 000 66 PYRENEES-ORIENTALES 92 700 67 BAS-RHIN

Article R593-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 31

Code de l'environnement

-Elle justifie que le projet permet d'atteindre, compte tenu de l'état des connaissances techniques, des pratiques et de la vulnérabilité de l'environnement de l'installation, un niveau de risque aussi bas que raisonnablement possible dans des conditions

Article L321-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 40

Code de l'énergie

Le schéma prend notamment en compte le bilan prévisionnel pluriannuel, la programmation pluriannuelle de l'énergie, la stratégie nationale bas-carbone et le plan national intégré en matière d'énergie et de climat prévu par l'article 3 du règlement (UE

LEGIARTI000051696374

—

Comme le prévoit l'article 21 du décret du 22 avril 2022 précité, des adaptations seront mises en œuvre pour : - les bénéficiaires relevant du régime local d'assurance maladie complémentaire des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Article 16

—

Les bandes de signalisation doivent être dirigées vers l'extérieur et vers le bas. Les plages réfléchissantes doivent être verticales à l'arrêt.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

—

1 2 3 4 5 Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations MD 22 : Dispositifs de contrôle des chaudières auxiliaires (221-II-1/53.4.3)) - niveau du coffre B X L'extinction automatique est provoquée par un niveau très bas

Article Annexe IV

—

vitrée (R exprimé en m².K/W) Mur en contact avec un volume chauffé (R exprimé en m².K/W) Toiture de pente < 60° (R exprimé en m².K/W) Toiture terrasse (R exprimé en m².K/W) Plancher de combles perdus (R exprimé en m².K/W) Plancher Bas

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

seul processus, d'énergie thermique et électrique et/ ou mécanique : a. turbine de détente de vapeur en contre-pression ; b. turbine de détente de fluides utilisés dans des cycles binaires de production d'électricité à partir de rejets thermiques à bas

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

graisses et huiles usagées s'entendent des produits mentionnés à la partie B de l'annexe IX de la directive ENR ; 8° L'hydrogène renouvelable s'entend de celui défini au deuxième alinéa de l'article L. 811-1 du code de l'énergie ; 8° bis L'hydrogène bas-carbone

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

LEGIARTI000022443064

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Ce profilé doit être liaisonné, aux planchers haut et bas, par des fixations en acier. La largeur de ce profilé est telle que la continuité de la liaison est assurée avec les montants ou renforts en acier des menuiseries.

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