Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c0bd6a8f00086ab87d
17 avril 2024
17 avril 2024
BRODERIE DE LOMAGNE c/ Madame [P] [A] S.E.L.A.R.L. FIRMA es qualité de mandataire judiciaire de la SAS Broderie de Lomagne S.C.P.
Source officielle8ème chambre
66177da6e5d80f0008c2e780
10 avril 2024
10 avril 2024
des brosses de la coulisse réglera le problème d'ondulation du tablier en position fermeture.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162b8ceefb73d2e55750e35
26 mars 2013
26 mars 2013
Les prime brokers sont garantis à l'égard du risque de défaut par le dépôt entre leurs mains d'une partie des actifs détenus par le fonds.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01198
23 novembre 2010
23 novembre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué, rendu sur contredit, que la société Warner Bros Entertainment, titulaire de différentes marques
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c54ddfc18ec235b3a8d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
BRC IMMO, pris en la personne de son représentant légal [Adresse 1], Chez Me [W], Résidence [Adresse 6] [Localité 4] défaillant I - FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par acte du 07 mai 2024
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00613
11 juin 2013
11 juin 2013
pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Sélection diffusion vente aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, la condamne à payer aux sociétés Bruce
Source officielle1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4c
15 juin 2018
15 juin 2018
SCI BRC INVESTISSEMENT C/ SARL CINCINNATUS Z..., François-Régis A..., Denis B..., Corinne C..., Franco D..., Xavier E... & Vincent SAUVAGE N...
Source officielleCHAMBRE 10
69dece70cdc6046d47419d92
24 octobre 2025
24 octobre 2025
CHAMBRE 10 N° RG : 2025F00225 DEMANDEUR SAS LOXAM Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Thierry LAISNÉ, Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SARL BRC
Source officielleChambre Sociale
6780b928b10ab0632f704974
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après un rachat en 2015, la SAS Verreries Brosse est devenue la SAS Zignago Vetro Brosse( la société ou l'employeur). Le 24 juin 2019, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a19b
18 octobre 2007
18 octobre 2007
de mariage préalable ; Trois enfants, tous désormais majeurs, sont issus de leur union : - Stéphanie Y... née le 06 mars 1976 à Rodez ;- Laetitia Y... née le 19 septembre 1983 à Papeete ; - Brice
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01319_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Sous le n° 1801025, les sociétés d’exercice libéral par actions simplifiées (SELAS) Pharmacie du Centre et Pharmacie Broche ont demandé au tribunal administratif de Bastia, d’une part, d’annuler l’arrêté
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00942_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
La dernière intervention, qui a consisté en l'ablation de la broche enfouie du 4ème métatarsien, a nécessité l'utilisation d'une pince Gouge.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205007_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Emmanuelli, juge des référés ; - les observations de Me Chadam-Coullaud, avocate de Mme A ; - et les observations de Me Broc, pour le CHU de Nice. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2105140_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Un mémoire présenté pour le CHU de Nice par Me Broc a été enregistré le 18 octobre 2023, suite à une mise en demeure.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2109269_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2021, Mme B A, représentée par Me Broc, demande au Tribunal : 1°) de prononcer la décharge, assortie des intérêts moratoires, des
Source officielle2ème chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbdf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
- du 1er janvier 2021 au 1er janvier 2029 : plan d'aide de 54 minutes par jour, correspondant à : - 3 minutes d'aide pour la toilette du dos, - 1 minute pour mettre le dentifrice sur la brosse
Source officielle1ère Chambre
642d1454cb8fa004f57da103
4 avril 2023
4 avril 2023
SOPREMA ENTREPRISES PARTIES EN CAUSE : Madame [Y] [L], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Brice MICHEL de la SELARL SYLVIE TISSERAND-MICHEL-BRICE MICHEL-LEANDRO GIAGNOLINI-SARA H
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209639ce14200083896d3
18 avril 2024
18 avril 2024
Ces griefs étaient contestés par la société Démolition Picardie qui pour sa part arguait d'une utilisation illégale du brokk par les salariés de la société Scifodiam.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b26d
10 décembre 2007
10 décembre 2007
LES VERGERS DE SAINT BRICE Ayant son siège... 75019 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP BOITEAU PEDROLETTI, avoués
Source officielleciv1
6137242ccd580146774132ef
29 septembre 2004
29 septembre 2004
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la Banque régionale de l'Ouest (BRO
Source officiellePage 50 sur 516