DE LA RESIDENCE ATHENA SITUEE [Adresse 4] représenté par son Syndic le Cabinet BRAS (RCS NANTES N°398 820 712), domicilié : chez Syndic SAS Cabinet BRAS, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représenté

[K] : * de restituer à Mme [T] les sculptures suivantes : - La gelée blanche, - Portrait de femme, - Homme bras levés sur socle, - Homme bras levés sans socle, * ou, à défaut, de justifier

à l'extérieur en le prenant par le bras.

à l'entrée d'un des bras de la rivière entre deux parcelles dont celle appartenant à M.

Alexis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 2000 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Brasserie Georges V, dont le

Bellifontaine) lui a versé certaines sommes sans qu'aucune action ne lui soit cédée avant la mise en liquidation de cette société ; qu'elle s'est également portée caution au profit de la société Brasseries

en réparation de son préjudice la société Sedemo, qui a formé une demande reconventionnelle aux mêmes fins ; que La Mutuelle du Mans IARD (La Mutuelle du Mans), assureurde la société OMM en police bris

[L] (les vendeurs), d'autre part, afin de prendre le contrôle de la société par actions simplifiée Braaxe, dont le président était M. [O]. 2.

n° C 21-23.247 contre l'arrêt rendu le 30 juin 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Hitachi Astemo France, anciennement dénommée Foundation Brakes

DE DEMARCATION ENTRE LES DEUX MEME COMMUNES EST FORMEE : "1E PAR LES MURS DE CLOTURE DE LA FERME DE LA LOGE ET LE PALIS REGNANT AU LONG DU PETIT CHEMIN CONDUISANT A LA FERME ET ALLANT ABOUTIR SUR LE BRAS

SUR LE PRINCIPE DE LA RESPONSABILITE : CONSIDERANT QUE LA DEMOISELLE Y..., TRANSPORTEE D'URGENCE LE 21 JUIN 1969 A L'HOPITAL-HOSPICE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE POUR UNE CRISE DE TETANIE, A SUBI, AU BRAS

attaqué retient que si la pelle mécanique constitue bien un véhicule au sens de l'article 1er de la loi du 31 décembre 1957, celle-ci était immobilisée au moment où a été causé le dommage, seul son bras

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Bras de Fer " et à M. B, expert.

[S] [Z] pour le véhicule Opel Astra immatriculé AY 684 BR, la cour d'appel a refusé de tenir compte des conditions particulières du contrat d'assurance, signées par les assurés, sur lesquelles avaient

2015), que, les 28 et 29 juin 2005, la société civile immobilière Touly frères (la SCI) a cédé au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) les parcelles [...] , BR

Le certificat médical initial établi le même jour fait état d'un « traumatisme de l'avant-bras droit ».

ressenti une douleur dans le bras.

décembre 2024 par laquelle la Ville de Paris a rejeté comme irrégulière son offre dans le cadre de la consultation n° 2401176 pour l'acquisition de " bateaux équipés d'un système de faucardage et d'un bras