le SAMU de Paris avait été alerté par une voix d'homme, qui réclamait des soins pour Daniel X... en prétendant qu'il ne présentait que des blessures superficielles ; qu'il en résulte également que Bernard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Comte Bernard X..., dont le siège est

Jean-Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 30 novembre 2000, qui l'a débouté de ses demandes, dans la procédure suivie contre Jacky Y.

Bernard S... ont prêté le serment visé par l'article 331 du Code de procédure pénale" ; "alors que toute formalité substantielle dont l'accomplissement n'est pas régulièrement constaté est réputée avoir

"qu'un homme conduisait le véhicule fautif et que Dominique X... n'a pas établi qu'il ne pouvait en être le conducteur, reconnaissant même qu'il était le seul conducteur de son véhicule ; "que Bernard

articles 81, 82-1, 214 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Alain Y... devant la cour d'assises du chef de meurtre avec préméditation ; " aux motifs que Bernard

Bernard X..., directeur de société, demeurant à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section B), au profit : 1°) de la société BDB

Bernard A..., demeurant ..., 2 / de M. Patrick Y..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Pierre Z..., demeurant ..., 4 / de M.

Bernard, - A... Jean, - B... Expédit, - C...

le pourvoi formé par la société Véga loisirs, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 9 août 1991 par le conseil de prud'hommes de Bernay

avait participé à la création d'une société concurrente ; Attendu que la société Bessard et M.

______________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Travaux du Midi Var, venant aux droits de la société Campenon Bernard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bernard Y..., étudiant, demeurant ci-devant ..., et actuellement

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 3 décembre 2004), que lors d'un déplacement de caractère professionnel, l'avion piloté par Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 11 mai 2006, qui, dans l'information suivie contre lui de chef de viol et vol, a déclaré sans

L SOCIETE NOUVELLE DE DEMENAGEMENT LAFARGE C/ Y... Y... Cie d'assurances MACIFILIA Cie d'assurances COVEA FLEET Cie d'assurances M. M.

François Z..., demeurant tous deux ..., 3 / la société civile de moyens ABC Assistance chiropractique, anciennement dénommée société civile de moyens Mottin-Bérard, dont le siège est ..., en cassation

2018 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Lafargeholcim Granulats, société par actions simplifiée unipersonnelle, anciennement dénommée Lafarge

Georges, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 14 mai 1996, qui, dans l'information suivie contre Bernard Y... et Olivier B... des chefs d'homicide