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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00734

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00735

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00775

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00673

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00367

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05827

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente novembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05252

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq octobre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04960

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04961

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04973

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mme Valérie Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01074

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Béghin..., conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00194

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03218

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05815

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Béghin, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2503066_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

A..., représentées par Me Béguin (Selarl Beguin G...), demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision tacite du 30 octobre 2024 par laquelle la maire de la commune de Rennes ne s’est pas opposée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50341

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Béghin, conseiller, les observations de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50355

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

Béghin, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société [1], et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocate générale, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51617

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Béghin, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [O] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51556

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Beghin, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51555

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Beghin, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M.

Source officielle

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