renvoyé l'affaire à l'audience du 10 juillet 2008 à 13 h 30, - ordonné le maintien en détention de Monsieur Khalid X..., poursuivi pour DETENTION NON AUTORISEE DE STUPEFIANTS, de 2007 à 2008, à BARON

chargé des travaux de pose des baies vitrées, fournies par la société Menuiseries Grégoire ; qu'en cours de chantier, des infiltrations dans les logements en provenance des toitures-terrasses et des balcons

X... seul afin d'obtenir le déplacement de la clôture séparant les deux fonds et l'élévation d'un mur pour fermer un balcon ayant une vue sur sa propriété ; que, par jugement du 20 juillet 1998, un tribunal

Y..., syndic, a fait aussi exécuter par l'entrepreneur chargé de ces travaux d'autres réparations consistant en une reprise du bandeau d'acrotère entre le 8e et 9e étage et en la réfection d'un balcon

a assigné les copropriétaires, titulaires de lots constituant l'aile de l'immeuble en copropriété, "Le Méditerranée", pour obtenir la suppression de vues prétendument illégales, constituées par des balcons

* débouter la SCP [M] BARON MATHOT et Maître [V] [M] de l'ensemble de leurs demandes fins et conclusions plus amples ou contraires.

A Baron, représenté par Me Johanne Dahomais, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution des décisions du 5

A Baron demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution des décisions du 5 novembre 2024 du préfet de la Guadeloupe

La commune de Buis-les-Baronnies est incluse dans le périmètre du parc naturel régional des Baronnies provençales dont la charte a été approuvée le 26 janvier 2015.

demande des époux U... en remboursement des sommes versées au titre de l'assurance dommage-ouvrage, que cette assurance avait bien été souscrite puisqu'elle avait pris en charge les désordres liés au balcon

ces produits sont des médicaments ; qu'au surplus, la vitamine C en molécule concentrée au-dessus de 100 mg peut être utilisée à des fins thérapeutiques non seulement sur le scorbut, la maladie de Barlow

opération par opération", ce qui les amenaient à établir des relevés journaliers saisis globalement, jour par jour, sur le terminal informatique, sur la base des seules indications fournies par les barmen

ses écritures d'appel, lequel émanait d'une personne reconnue " digne de foi " par les services de police, et qui avait déclaré avoir personnellement assisté à la scène des coups de feu depuis son balcon

ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines spécifiques avec balcons

ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines spécifiques avec balcons

ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines spécifiques avec balcons

ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines spécifiques avec balcons

enregistré à son secrétariat le 3 juin 2019, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de copie des documents suivants : 1) la plainte n°X déposée près du commissariat de Bayonne