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6 977 résultats pour « Alexandre GRARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721accd580146773f5e84

Cassation

13 novembre 1992

13 novembre 1992

Jean B... et un légataire ; qu'il s'est alors aperçu que les époux D... et les époux C..., grands-parents de Charles et Alexandre B..., avaient été mariés sous le régime de la communauté, alors qu'il avait

Source officielle

Page 50 sur 349

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491842.20241126

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301228

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

(Italie), 8°/ Mme Alessandra D..., domiciliée [...]                            (Italie), 9°/ Mme Iolanda D... de Felice, domiciliée [...]         

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92254

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Noam ANKRI de la DLA PIPER FRANCE, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R235 SARL DI ROMANO EXPLOITANT SOUS L'ENSEIGNE ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8764e

Appel

24 août 2005

24 août 2005

24/08/2005 ARRÊT No NoRG: 05/01791 HM/CD Décision déférée du 21 Février 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 05/154 G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2518664_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Elle soutient que : Sur l’urgence : - elle est remplie dès lors qu’Alexandre B... doit pouvoir préparer sereinement sa rentrée scolaire au 1er septembre 2025 ; - ne pas reconnaître l’existence

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100183

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

doivent au préalable, selon la coutume internationale et sauf convention internationale contraire, être légalisés pour y recevoir effet ; Attendu que l'adoption simple par Mme X... de l'enfant Alexandra

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294aa2c423637907961e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siègea 214 Avenue du Chat Noir 62780 TREPIED Représentée par Me DEFER, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Référés

69de335acdc6046d47328ef3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Réputée contradictoire et en premier ressort Rendue le 2 juillet 2025 N° de Rôle : 2025R00117 Le 18 juin 2025, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé,

Source officielle
TJ

Jex

698472decdc6046d47016efb

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT JUGEMENT : [F] / Etablissement CAF DES ALPES MARITIMES N° RG 25/02272 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QROI MINUTE N° Du 12 Janvier 2026 Grosse délivrée Me Alexandre

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

67f6c776a9d5adc260621ec2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

PARTIE SAISIE non comparantr, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisa VALDOR, Juge de l’exécution du Tribunal judiciaire d’ÉVRY, assistée d’Eloïse FIGUIGUI, greffière, lors de l'audience, et Alexandre

Source officielle
CA

5ème Chambre

679c6d965dcac3ba60034e0d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Frédéric MAUCHE, Président de chambre Mme [E] MARTINO, magistrat honoraire en charge du rapport GREFFIER: Monsieur Alexandre VAZZANA ARRÊT : prononcé hors la présence du public par M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007871617

Admin. suprême

14 avril 1995

14 avril 1995

Alexandre X..., demeurant centre commercial Auchan, Route d'Espagne à Perpignan (66000) ; M.

Source officielle
CC

civ1

613721cbcd580146773f7659

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Alexandre G., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Lyliane, Claudy L., défenderesse à la cassation ; Mme L. a formé un pourvoi incident

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b54

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

représentée par Me Jean-marie ALEXANDRE de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, avocat-barreau de VERSAILLES, vestiaire : 03- No du dossier 150043 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3f

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ARRET DU 29 DECEMBRE 2016 Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 09265 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 NOVEMBRE 2012 TRIBUNAL DE GRANDE

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102658_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Les requérants soutiennent également qu'une vérification de comptabilité aurait dû être engagée à l'encontre de la SCI Alexandre dès lors que les investigations ont démontré que la SCI Alexandre avait

Source officielle
CC

civ2

6137209dcd580146773ec6e4

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Physar, société civile particulière, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er octobre 1999 par le tribunal de grande

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63b67788a853827c9026d1fa

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

JANVIER 2023 (n° /2023, 16 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/15241 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAOFS Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Mai 2019 -Tribunal de Grande

Source officielle
CC

civ1

6137237ccd5801467740a6e2

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Alexandre Y..., demeurant ..., 2 / Mme Claudette X..., demeurant ..., 3 / Mlle Christelle Y..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle