Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 619 résultats pour « testateur placé en curatelle »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 619 résultats pour « testateur placé en curatelle »
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Article 9
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais d'avions légers est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER.
Article 9
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais d'avions est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne M supérieure ou
Article 9
a) Le candidat au brevet d'ingénieur navigant d'essais est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER.
Article 9
a) Le candidat au brevet de mécanicien navigant d'essais est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne M supérieure
Article Annexe II : Tableau n° 70
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.
Article 47-12
Tests de bon fonctionnement du véhicule de service.
Article 4
des tests d'exigences préalables mentionnés ci-dessus.
Article 3
des tests susmentionnés.
Article 4
du test susmentionné.
Article A322-3-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 27 > 21
Ce test peut être réalisé avec ou sans brassière de sécurité. II.
Article 3
d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du karaté et disciplines associées ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluation du test d'exigences préalables mentionné ci-dessus.
Article 14
L'épreuve d'admissibilité est une épreuve écrite, conçue sous la forme de tests professionnalisés : questionnaires à choix multiples, fiches techniques, tableaux, grilles, diagrammes, schémas ou croquis à analyser, à remplir ou à compléter, questions
Article 26
Processus d'évaluation technique des centres de tests
Article Annexe 9
Intitulés et descriptions des tests ou des essais.
Article Annexe IV
ATTESTATION DE RÉUSSITE AU TEST DE VALIDATION ECDIS
LEGIARTI000029756373
). - à la réalisation pratique des tests ; Les pédiatres examinant les enfants en maternité reçoivent également une formation concernant les tests de vérification de l'audition et l'annonce de leur résultat aux parents. 2.3.4.
Article Annexe III
MODALITÉS DE DÉROULEMENT DU TEST DE VALIDATION À L'UTILISATION DE L'ECDIS
Article Annexe II-16-5 (art. A212-192-5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 23 > 46
-Test technique de sécurité.
Article 3
Le rectorat de région académique en charge d'établir le calendrier des tests d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du hockey ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluation du test
Article 3
Ces tests sont présentés dans l'ordre chronologique. Le candidat qui échoue aux tests mentionnés aux points 1 et 2 n'est pas autorisé à présenter les tests mentionnés aux points 3 et 4.
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