attestent les conclusions et pièces versées aux débats par le Syndicat patronal des boulangers et boulangers patissiers d'Ariège Pyrénées ; "alors, d'une part, que boulangers et exploitants de terminaux

attestent les conclusions et pièces versées aux débats par le Syndicat patronal des boulangers et boulangers patissiers d'Ariège Pyrénées ; "alors, d'une part, que boulangers et exploitants de terminaux

attestent les conclusions et pièces versées aux débats par le Syndicat patronal des boulangers et boulangers patissiers d'Ariège Pyrénées ; "alors, d'une part, que boulangers et exploitants de terminaux

géolocalisation du matériel informatique utilisé par plusieurs mis en cause ; qu'en affirmant, pour rejeter le moyen d'annulation pris de l'absence d'autorisation spécifique de géolocalisation des terminaux

. ; que, dès lors, c'est vainement que cette dernière conteste sa participation au détournement des fonds, d'autant qu'elle passait elle-même les écritures au terminal d'ordinateur ; que Mme X... a délivré

motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bertrand X..., gérant de la société La Mie Câline ayant pour objet l'exploitation d'une boulangerie industrielle avec terminal

Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 460 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a constaté qu'à l'audience du 7 février 1992, les débats s'étaient terminés

X... installateur de terminaux de réseaux privés de radiocommunications terrestres non agréé pouvait sous-traiter à un installateur agréé une installation en radiocommunication ; qu'en statuant comme

être raisonnablement envisagé en raison de l'insuffisance respiratoire résultant de la silicose pulmonaire, les experts précisant encore que si Marcel X... était décédé d'une insuffisance cardiaque terminale

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre civile, 2ème section), au profit : 1 / de la société Noord Natie Terminals

relatif au projet de décret fixant les tarifs d’accès aux réseaux de transport du gaz et aux terminaux méthaniers

Saïd X..., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre B), au profit de la société Terminus Nord, dont le siège est ... (10e), défenderesse

agréments nécessaires, ainsi qu'aux points de vente dépendant des serveurs qui seraient dotés d'équipements Estérel" ; que la société SIAV, soutenant que l'installation par la société Air Inter d'un terminal

que, de surcroît, en cas de fraude ou de fausse déclaration, c'était la prescription de droit commun qui était applicable, le Tribunal a fait application à l'action de la Caisse des dispositions terminales

de cuisson d'utiliser l'appellation de boulangerie avait pour conséquence que les exploitants de ces terminaux, dont elle fait partie, exercent une profession différente de celle des artisans boulangers

l'espèce, il résulte des propres constatations de la cour d'appel que le bail initial du 17 avril 1970 d'une durée de dix-huit ans a été renouvelé le 6 janvier 1986 pour une durée de vingt ans se terminant

La cargaison, débarquée [Localité 5] du navire Mol Endeavor, a été prise en charge par la société Terminal Porte Oceance (TPO), devenue société Terminaux de Normandie (le manutentionnaire), laquelle a

"alors que la règle selon laquelle le prévenu (ou son avocat) auront toujours la parole en dernier, s'impose à peine de nullité, et elle concerne toutes les procédures intéressant la défense et se terminant