Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 229 résultats pour « temps passé pour les exercer »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 229 résultats pour « temps passé pour les exercer »
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Article 6
La durée du temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixée à deux ans. La durée du temps passé dans le 4e échelon pour accéder à l'échelon spécial est fixée à deux ans.
Article L192-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 50 > 53
Le temps passé par les assesseurs employés par l'exploitation minière leur est payé comme temps de travail.
Article 11
La durée du temps passé dans chaque échelon des différents grades est fixée comme suit : GRADE ET ECHELONS DUREE
Article 22
La durée du temps passé dans chacun des échelons des différents grades et classes est fixée ainsi qu'il suit : 10e -
Article 17
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades d'assistant socio-éducatif est fixée ainsi qu'il suit :
Article 34
La durée du temps passé dans chacun des échelons du corps des ingénieurs d'études est fixée conformément au tableau ci-après :
Article 3
La durée du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit :
Article 23
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade de conducteur chef du transbordement est fixée ainsi qu'il suit :
Article 4
-La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons de la 2e catégorie est fixée ainsi qu'il suit :
Article 17
La durée du temps passé dans chacun des échelons des différents grades de chef d'établissement est fixée ainsi qu'il suit :
Article 12
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade d'agent de maîtrise principal est fixée ainsi qu'il suit :
Article 9
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade d'agent professionnel, pour accéder à l'échelon supérieur, est ainsi fixée :
Article 21
La durée du temps passé dans chacun des échelons des différents grades est fixée ainsi qu'il suit : 8e échelon -
Article 25
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne est fixée comme suit :
Article 28
La durée de temps passé dans chacun des échelons des grades d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement est fixée ainsi qu'il suit :
Article R6152-604
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 43
Les praticiens attachés à temps plein peuvent exercer leur activité dans plusieurs établissements, au sein des groupements hospitaliers de territoire mentionnés à l'article L. 6132-1 ou pour favoriser le développement de la mise en réseau d'établissements
Article 24
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps régis par le présent décret est fixée ainsi qu'il suit :
Article 17
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades et classes du présent cadre d'emplois est fixée ainsi qu'il suit :
Article 11
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps mentionnés à l'article 1er est fixée ainsi qu'il suit :
Article 16
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps régi par le présent décret est fixée ainsi qu'il suit :
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