l'état au consommateur final ; 3° Les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour bébés, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, les substituts

Article L4321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 84

Code de la santé publique

Il peut prescrire, sauf indication contraire du médecin, les produits de santé, dont les substituts nicotiniques, nécessaires à l'exercice de sa profession.

Article 4

—

infractions ; La tentative, la complicité, le concours d'infractions, le non-cumul des peines ; Les faits justificatifs, les excuses, les circonstances atténuantes ; Les circonstances aggravantes ; La récidive ; Les peines et mesures de sûreté, les substituts

Article 706-74-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 15

Code de procédure pénale

Lorsque le procureur de la République anti-criminalité organisée exerce sa compétence à l'égard d'un mineur, il confie l'exercice des poursuites à un substitut qu'il a spécialement chargé des affaires concernant les mineurs.

Article 10

—

Sauf dispositions contraires définies à l'annexe, peuvent être utilisés lors de la fabrication des produits définis aux articles 1er à 9-1 un ou plusieurs des produits suivants : 1° Sel et substituts du sel ; 2° Epices, aromates et plantes aromatiques

Article 706-87-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 08

Code de procédure pénale

application du neuvième alinéa du I ou de s'acquitter de toute obligation prévue par la convention mentionnée au même I, le tribunal de l'application des peines peut, sur réquisitions du procureur de la République anti-criminalité organisée ou d'un de ses substituts

Article 10

—

prévues à l'article 14 du présent arrêté ; 16. 2, 5 % des cautions, avals, endos, acceptations et autres garanties en faveur ou d'ordre de la clientèle, après application d'un facteur de conversion de 20 % pour les cautions qui ne constituent pas des substituts

Article Annexe II

—

261 Acétate de potassium quantum satis Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matière grasse inférieure à 20 % E 406 Agar-agar quantum satis Substituts

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

Elles favorisent la recherche et développement, s'appuyant chaque fois que cela est possible sur le savoir-faire et les ressources ou matières premières locales, et les substituts ou alternatives sains, durables, innovants et solidaires.

Article Annexe I (suite)

—

différentes méthodes de traitement de l'eau S2.4.2 : Le sel - Origines et présentations - Rôles en panification - Dosages, recommandations sanitaires et évolutions des méthodes de travail - Calcul de la quantité de sel dans le pain commercialisé - Substituts

Article Français

—

Substituts du nom : - les reprises pronominales (pronoms personnels et indéfinis) ; les reprises nominales (reprises fidèles, par synonymie, périphrastiques). Thème et propos. Formes simples de thématisation (mise en relief, voix passive).

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