Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 080 résultats pour « spécialités différentes »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 080 résultats pour « spécialités différentes »
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Article 9-3
La liste de ces spécialités figure en annexe 35 (groupe 2).
Article R4351-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 32
Selon les secteurs d'activité où il exerce et les besoins rencontrés, le manipulateur d'électroradiologie médicale propose et organise différentes actions, notamment d'éducation, de recherche, de prévention, de dépistage, de formation et d'encadrement
Article L5121-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 95 > 09
le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité de référence.
Article Annexe
Participation aux différents travaux relevant des missions confiées aux aides techniques de laboratoire. Aides techniques de laboratoire de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Article Annexe I
PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ MESURES PHYSIQUES Programme pédagogique national relatif aux études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité mesures physiques.
Article 4
Le choix de l'option est déterminé par le choix de la ou des spécialité(s) dans laquelle ou dans lesquelles le candidat concourt. Certaines options sont communes à plusieurs spécialités.
Article 1
Le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes : Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé
Article R5121-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 40 > 17
En vue de leur inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article L. 5121-10, les spécialités génériques sont identifiées par une décision de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé mentionnant la spécialité
Article ANNEXE II
- Participation aux différents travaux relevant des missions confiées aux techniciens de laboratoire.
Article 1
et des sports : spécialité "loisirs tous publics" ; - brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et des sports : spécialité "techniques de l'information et de la communication" ; - brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation
Article Annexe I
Les spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport auxquelles est associé le certificat de spécialisation "activités d'escalade" sont : - la spécialité "activités physiques pour tous" créée par arrêté
Article 2
Lors de la phase 1 dite phase socle, l'étudiant acquiert des connaissances de base spécifiques à la spécialité suivie et construit un premier niveau socle des compétences nécessaires à l'exercice de la profession.
Article 27
Les conservateurs territoriaux du patrimoine peuvent en cours de carrière demander à être nommés dans un emploi correspondant à une autre spécialité que celle dont ils relèvent. Le changement de spécialité est prononcé par l'autorité territoriale.
Article 13
Les candidats titulaires d'une autre spécialité du baccalauréat professionnel peuvent faire valoir la concordance entre leur spécialité et les nouvelles options du baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole »
Article R5121-9-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 40 > 03
Sauf en cas de risque pour la santé des patients, les spécialités remplissant les conditions pour être spécialité de référence dans un groupe hybride déjà existant peuvent être inscrites par décision du directeur général de l'Agence nationale de sécurité
Article 8
La procédure nationale d'appariement est réalisée avec l'utilisation de l'algorithme de Gale et Shapley, alimenté par les différentes notes obtenues par les candidats, pour chacun des groupes de spécialités, aux épreuves de validation des connaissances
LEGIARTI000027725892
DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE (RAEP) Le dossier RAEP permet au candidat de valoriser les différentes étapes de sa carrière professionnelle ainsi que l'expérience professionnelle acquise dans l'exercice de ses fonctions
Article L5422-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 35 > 20
substances classées comme psychotropes ou comme stupéfiants, ou auxquels la réglementation des stupéfiants est appliquée en tout ou en partie ; 4° Dans les enceintes accessibles au public à l'occasion de congrès médicaux ou pharmaceutiques ; 5° Différents
Article R5121-29-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 81
dans lequel cette spécialité de référence est ou a été autorisée.
Article ANNEXE II
L'échange avec les évaluateurs permet également de vérifier la capacité du candidat à adopter une démarche inclusive des différents publics dans ses séances. B.
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