CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R233-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 44 > 70
Les notes vont de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 avant application des coefficients est éliminatoire.
Article 46
Le classement est établi compte tenu : 1° De la note d'études, affectée du coefficient 2 ; 2° De la note de stage juridictionnel, affectée du coefficient 3 ; 3° De la note de l'examen institué à l'article suivant, affectée du coefficient 3 ; 4° Du test
Article A812-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 74
La note est affectée d'un coefficient 3. 6° Une épreuve d'une durée de deux heures constituée d'une note de synthèse portant sur le droit européen et international des entreprises en difficulté réalisée à partir de documents fournis aux candidats
Article 13-2
Une note globale de fin de formation est attribuée à chaque officier stagiaire.
Article 4
Le jury attribue à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.
Article 6
Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.
Il est attribué à l'épreuve une note de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 sur 20 entraîne l'élimination du candidat.
Article 8
Les notes qu'attribue le jury sont exprimées par un chiffre variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.
Article 5
Article A811-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 70
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient attribué à l'épreuve.
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient applicable à l'épreuve considérée.
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 avant application des coefficients est éliminatoire.
Article Annexe V-1
La note ainsi calculée à l'unité U10 est affectée de son nouveau coefficient.
Article Annexe II
BARÈMES DES TROIS EXERCICES PHYSIQUES NOTES FEMMES HOMMES Natation 50 m Grimper de corde Natation 50 m Grimper de corde
Article 19
A l'issue de l'épreuve, le jury de l'essai professionnel d'embauche détermine la note de l'épreuve et arrête la note moyenne obtenue pour chaque candidat.
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient fixé à l'article 4.
Article 16
Il est attribué à chaque composition une note de 0 à 20. En cas d'absence a une épreuve, la note zéro est attribuée au candidat.
Article 231-16
Ce communiqué donne les principaux éléments du projet de note d'information et précise les modalités de mise à disposition du projet de note d'information.
Article 2
Cette épreuve est composée de cinq questions à réponses courtes, notées sur deux points, et de dix questions à choix multiples, notées sur un point.
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