Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1004DEC003721703
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Le 26 juillet 2002, cette mention fut corrigée et la seconde audience eut lieu le 7 août 2002 en présence du requérant.
Source officiellecr
61372588cd5801467741e89d
7 février 1994
7 février 1994
des audiences de la cause, et d'autre part, indiquent un changement de composition à la seconde audience consacrée aux débats, ne permettent pas à la Cour de Cassation de s'assurer que l'arrêt a été rendu
Source officiellecr
été IVECO-UNIC devenue IVECO-FRANCE, a fixé sa créancec/Mohamed SLIMANE A
61372573cd5801467741dd9c
12 juin 1995
12 juin 1995
a été consacrée aux débats le 16 novembre 1993 sans que soit mentionné le nom des magistrats et qu'une seconde audience des débats s'est tenue le 22 février 1994 avec la précision que la "Cour n'était
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0224DEC002077092
24 février 1995
24 février 1995
Lors de la seconde audience des débats le 17 mai 1990, le requérant demanda d'entrée de cause la comparution de l'hôtelier, de C.R. et de R.D., ainsi que la production des
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0701REP001531089
1 juillet 1992
1 juillet 1992
l'introduction de la requête, ne pouvait en aucun cas être considérée comme ayant dépassé le "délai raisonnable" de l'article 6 par. 1 (art. 6-1) et qu'on ne saurait se fonder sur le seul fait que la seconde
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2022:462044.20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
Après avoir convoqué à une seconde audience publique, d'une part, M.
Source officielleRétentions
6700d6e8836fac7141b7e965
4 octobre 2024
4 octobre 2024
En application de cet article, le magistrat du siège du tribunal judiciaire saisi d'une troisième requête en prolongation se prononce sur les seules irrégularités de procédure survenues après la seconde
Source officielleJuge de l'Execution
672a774f24bc8aec0d841573
11 octobre 2024
11 octobre 2024
et aux courriers ; qu’elle essayait de fuir car elle était victime de violences conjugales ; qu’elle a déposé plainte à deux reprises ; que le premier jugement pénal n’a pas été respecté et qu’une seconde
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207842_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. B, - les observations de Me Guarnieri, représentant M. A.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0411REP002405494
11 avril 1995
11 avril 1995
A la seconde audience, le 31 janvier 1989, M. M. qui était également sur le tandem, se constitua dans la procédure.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1205REP002601994
5 décembre 1995
5 décembre 1995
La seconde audience, prévue pour le 16 décembre 1985, fut renvoyée d'office au 23 juin 1986.
Source officielleChambre 3-2
69f44ad7cdc6046d472f2499
30 avril 2026
30 avril 2026
[A] [Z] a interjeté appel de la décision selon déclaration en date du 28 avril 2025. A l'audience, M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0906REP001687990
6 septembre 1994
6 septembre 1994
La première audience de plaidoirie se tint le 22 mai 1985.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00118_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
En l’espèce, ainsi qu’il a été dit au point 6, il y a eu une seconde audience, après avis de renvoi et, nouvel avis de convocation, adressé le 29 septembre 2023 de sorte que M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1974:0531DEC000600473
31 mai 1974
31 mai 1974
Il s'élève plus particulièrement contre l'affirmation selon laquelle il aurait été informé de cette date á l'audience du .. avril 1972.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944b9
25 mars 2019
25 mars 2019
sa cliente à cette audience comme à l'audience de renvoi avant d'être dessaisie.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01941_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle soutient que : - le jugement est entaché d'irrégularité dès lors que les premiers juges auraient dû constater un non-lieu à statuer ; en effet, lors de la seconde audience tenue dans le cadre de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004936199
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Les parties présentèrent leurs conclusions lors de la seconde audience, le 19 avril 1971 et l’audience de plaidoiries devant la chambre compétente se tint le 19 octobre 1971.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01795
29 octobre 2013
29 octobre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et le jugement qu'il confirme, que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
644229ecd2fa6fd0f804047b
20 avril 2023
20 avril 2023
L'intimé, bien qu'ayant constitué avocat, n'a pas conclu pour l'audience du 18 janvier 2023.
Source officiellePage 5 sur 19218